Sont concernées les érythroblastopénies chroniques constitutionnelles ou acquises, les agranulocytoses chroniques constitutionnelles et les amégacaryocytoses chroniques constitutionnelles.

Article 24

—

prise en charge des pathologies lourdes, les parties signataires souhaitent renforcer la participation des médecins aux programmes initiés par les différents régimes d’assurance maladie sur l’accompagnement des personnes souffrant de pathologies chroniques

Article Annexe II : Tableau n° 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore. 90 jours

Article Annexe II : Tableau n° 24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie

Article Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 77

Code rural (nouveau)

Brucellose subaiguë avec focalisation : - monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; - bronchite, pneumopathie ; - réaction neuro-méningée ; - formes hépato-spléniques subaiguës ; - formes génitales subaiguës. 2 mois Brucellose chronique :

Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Code rural (nouveau)

Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou

Article 71-2

—

Outre les prestations supplémentaires choisies dans la liste figurant à l'article 71 ci-dessus, les caisses primaires d'assurance maladie accordent à l'assuré social en cas de traitement de l'insuffisance rénale chronique par dialyse à domicile, entraînant

Article L2111-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 50

Code de la santé publique

mentionnés au I de l'article L. 214-1-1 du code de l'action sociale et des familles, les professionnels prenant en charge les enfants peuvent administrer à ces derniers, notamment lorsqu'ils sont en situation de handicap ou atteints de maladies chroniques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Syndromes aigus irritatifs (6.1). 6.5 Fibroses 6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

rénale chronique, prescription des thérapeutiques fréquemment utilisées en néphrologie (chélateurs, fer, érythropoïétine …), adaptation posologique. 2.

Article 54-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Code général des impôts, annexe IV

La mention indiquée au b est apposée, au choix du fabricant, sur la jupe ou la coiffe, ou dans cette couronne.

Article Annexe II : Tableau n° 70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

test spécifique. 7 jours Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique. 7 jours Insuffisance respiratoire chronique

Article D3121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 80

Code de la santé publique

Le Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques a pour mission de donner son avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par ces maladies et de faire au Gouvernement toute proposition utile.

Article 19

—

La rente est servie sans limite d'âge aux enfants ou descendants directs atteints d'infirmités ou de maladie chronique les mettant dans l'impossibilité de subvenir à leurs besoins.

Article 8

—

. - Par dérogation aux dispositions du II de l'article 2 du présent arrêté, les établissements de santé mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, ayant une activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par

Article Annexe II : Tableau n° 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours Dermites chroniques ou récidivantes. 7 jours Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents

Article 2

—

Les forfaits décrits dans l'arrêté du 25 septembre 2019 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de

Article Annexe 1

—

Affections chroniques évolutives Le personnel navigant commercial doit être exempt de toute affection chronique évolutive.

Article R412-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57

Code de la route

-Dans le cas où il est fait application des dispositions du 3° du III : 1° Tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé doit : a) Etre coiffé d'un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle, qui

Article 1

—

urgences et l'articulation avec la permanence des soins ; -la réanimation, les soins intensifs et les soins continus ; -l'imagerie médicale ; -les techniques interventionnelles utilisant l'imagerie médicale ; -la prise en charge de l'insuffisance rénale chronique

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