. - Un câble en textile servant à la circulation du poste ne doit travailler à aucune époque sous une charge statique supérieure au quart de sa résistance à la rupture constatée par les essais de traction.

Article 3

—

réalisation dans les domaines des arts plastiques et du design d'objet ; 2° La conception et la mise en oeuvre de recherches dans les diverses disciplines des arts plastiques, notamment dans les domaines de la céramique, du bijou contemporain, du textile

Article L541-21-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 62 > 69

Code de l'environnement

Tout producteur ou détenteur de déchets met en place un tri des déchets à la source et, lorsque les déchets ne sont pas traités sur place, une collecte séparée de ses déchets, notamment du papier, des métaux, des plastiques, du verre, du bois et des textiles

Article 3

—

Ils peuvent exercer leurs fonctions dans les domaines de la climatique, de la blanchisserie, de la buanderie et de l'entretien textile ; 2° Les agents de maîtrise principaux sont chargés de missions et de travaux techniques nécessitant une expérience

Article 3

—

matériels électriques utilisables dans les atmosphères explosives ; d) La fabrication, la conservation et l'utilisation des substances explosives ; à ce titre, elle exerce les attributions précédemment dévolues à la direction des industries chimiques, textiles

Article 1

—

. - l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT), établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens du 2° de l'article L. 711-2 du code de l'éducation ; 3° A l'exception des dispositions des présents

Article MS 5

—

Toutefois, les tuyaux souples textiles à paroi interne lisse peuvent être admis pour armer les robinets de 40 millimètres : - soit dans les établissements possédant des sapeurs-pompiers particuliers ; - soit après examen spécial de la commission locale

Article ANNEXE I

—

Lin textile, lin oléagineux ( Linum usitatissimum L. Navette ( Brassica rapa L. [partim] Soja ( Glycine max [L.] Merr. Tournesol ( Helianthus annuus L.

Article 2

—

L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles a pour mission la formation initiale d'ingénieurs, y compris par apprentissage.

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

extérieurs au sens de l'article L. 715-1 sont les suivantes : 1° Institut supérieur de mécanique de Paris : décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris ; 2° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

LEGIARTI000051835874

—

Angers-Le Mans COMUE Lyon Saint-Étienne COMUE de Toulouse Ecole de l'air et de l'espace Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) Ecole nationale des Chartes (ENC) Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article 5

—

Pour les entreprises industrielles dont l'activité ne s'exerce pas exclusivement dans les secteurs du textile et de l'habillement, le contrat précise la part des investissements, des effectifs et des rémunérations pris en compte pour l'application de

Article Annexe I

—

anthropologie, géographie, aménagement de l'espace G1 Génie des matériaux T1 Thermique G2 Génie civil T2 Energétique G3 Mécanique T3 Génie des procédés G4 Acoustique Z Etudes pluridisciplinaires particulières sur un pays, un continent Z2 Textile

Article Annexe II

—

36 Polypropylène 2,00 37 Polycarbamide 2,00 38 Polyuréthane : - fibre discontinue - filament 3,50 3,00 39 Vinylal 5,00 40 Trivinyl 3,00 41 Elastodiène 1,00 42 Elasthane 1,50 43 Verre textile

Article R543-240

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 15

Code de l'environnement

l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en offrant une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail, ou en apportant une décoration des murs, sols et fenêtres avec des produits finis amovibles à base de textiles

Article 1

—

1er octobre 1976 est fixée pour les industries de la métallurgie, les industries du bois, les industries chimiques, les industries des pierres et terres à feu, les industries du caoutchouc, papier, carton, les industries du livre, les industries textiles

Article 2

—

, Union des industries textiles (UIT) OPCA/ OPCALIA-Département Textiles-Mode-Cuirs Conseiller commercial en formation 312t 3 ans Commission paritaire de l'emploi et de la formation (CPEF) de la branche des organismes de formation - Association pour

Article R541-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 42

Code de l'environnement

mentionnés au 5° de l'article L. 541-10-1 qui relèvent des catégories définies à l'article R. 543-172, à l'exception des lampes et des panneaux photovoltaïques ; 2° Les éléments d'ameublement mentionnés au 10° de l'article L. 541-10-1 et les produits textiles

Article 1

—

II Chef de produits textiles. 241p 5 ans INSTITUT SUPÉRIEUR TEXTILE D'ALSACE (ISTA).

Article 17

—

des finances, de l'éducation nationale, de la production industrielle, de la reconstruction et de l'urbanisme, des travaux publics ; Quatre représentants des employeurs choisis respectivement dans les professions du bâtiment, de la métallurgie, du textile

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