et 17 heures dans le cadre de la deuxième facturation, soit au total 48 heures.

euros, ' plus value toutes taxes comprises liée directement au handicap de Mme [U] [V] réactualisée au mois d'août 2024 comprenant l'ascenseur : 48 090 euros x 131,7/114,4 = 56 853,25 euros, ' facture

[M] le solde de la facture correspondant à la pose des trois fenêtres, soit 3 157 euros, et condamné M.

X... admet qu'ils ont été réalisés à sa demande mais qui critique leur facturation.

ne passer avec ces deux cartes aucune transaction excédant le seuil d'autorisation de 1 400 francs imposé au "Malesherbes" par le groupe Amex, quitte à procéder à cette fin à des fractionnements de factures

immeubles par nature et destination ; qu'en condamnant néanmoins le cédant à supporter les frais de reprise d'étanchéité des murs, d'humidité dans la réserve, et de réparation de fuite du chauffe-eau, volets

attributions non exhaustives (contrôle des factures fournisseurs, des factures clients avec contrôle des bons de livraison, suivi des sites internet [3], Volet express, du site pièces détachées et référencement

; que l'entreprise a adressé le 6 novembre 2004 en même temps que sa facture un devis relatif à la fourniture et pose d'un volet automatique neuf et un devis pour recherche de fuite sur la filtration

faux sont exclues du champ de la prévention de sorte que les faits de faux reprochés à [V] [H] concernent les seules factures datées de 2012, soit 7 factures d'un montant total de 184 120 € hors taxes

Chazey-Bons-Préfa (la société Chazey), qui a pour activité la fabrication de pièces de béton à partir de moules spécialement dimensionnés, a acquis auprès de la société Cegid, en vue de la gestion des « volets

Il lui a confié la défense de ses intérêts le 15 septembre 2015 pour le « volet social », déclarant faire son affaire du « volet protection sociale ».

Chacune des phases devait donner lieu à une facturation distincte, elle-même ventilée par volets.

310,01 euros) avait permis de mettre en évidence : ✓ des incohérences au niveau des index retenus pour la facturation de l’eau froide et de l’eau chaude, ✓ des dyfonctionnements du système de chauffage

2010 il avait acheté sur internet du matériel informatique et que pour la réalisation de la transaction, le vendeur avait exigé de lui l'envoi d'une copie de sa carte nationale d'identité et d'une facture

faux et usage de faux, d'une part, et sur l'existence, d'autre part, de l'existence prouvée d'un élément intentionnel ; qu'en l'espèce, les multiples manquements imputables à la mairie de P . dans le volet

des baies et des volets.

revenir sur des facturations déjà faites en 2016 et sur des accords pris précédemment ; qu'en effet, le 22 janvier 2016, la SELARL LEX CONTRACTUS avait émis une facture pour un total de 3.688,59 € TTC

ou estimations, et non les originaux des factures d'achat, la cour d'appel, qui ne pouvait dénier toute force probante aux pièces produites du seul fait qu'il s'agissait de photocopies ou d'estimations