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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007749867
5 février 1990
5 février 1990
Alain X... dans l'entreprise ; que, dès lors, M.
Source officielleciv2
6079436e9ba5988459c424d2
11 juillet 1977
11 juillet 1977
CONTRE ALAIN Y...
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008031062
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Article 2 : L'Etat est condamné à payer à la société Alain Colas Tahiti une somme de 15 000 F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ec
13 mai 2008
13 mai 2008
représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Alain Z... né le 24 Avril 1949 à RODEZ (12000) de nationalité Française ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd1d
12 mars 2008
12 mars 2008
B ---------------------- RG N : 07 / 01095 -------------------- Alain X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C110033
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Alain X... n'avait pas à être rapportée à la succession et ne serait réductible que si elle excédait la quotité disponible ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il convient seulement de souligner que la donation par
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd69
28 avril 1997
28 avril 1997
Alain, contre le jugement du Tribunal de police de VITRY-le-FRANCOIS, du 25 avril 1996, qui, pour mort ou blessures involontaires causées à un animal domestique, apprivoisé ou captif, l'a condamné à 400
Source officiellecr
61372591cd5801467741ed66
25 octobre 1993
25 octobre 1993
les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PORTE Alain
Source officiellecr
61372693cd58014677426b1a
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour, notamment, travail dissimulé, l'a condamné à 2 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Alain X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a15
11 septembre 2013
11 septembre 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/ 11135 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 juin 2006- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 00/ 09433 APPELANT Monsieur Alain
Source officielle1ère Chambre
5fdd600bf95b1c08d799a988
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Alain Jean-A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100167
9 février 2012
9 février 2012
Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300827
28 juin 2011
28 juin 2011
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le dossier du permis de construire et le contrat d'assurance habitation indiquaient que le propriétaire était Alain
Source officiellecr
évrier 1995, qui, dans la procédure suiviec/Alain Y
613725b4cd5801467741feae
19 juin 1996
19 juin 1996
Alain, - LA COMPAGNIE ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 17 février 1995, qui, dans la procédure suivie contre Alain
Source officiellecr
6137257acd5801467741e174
21 juin 1993
21 juin 1993
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1992, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis ; Vu le mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Alain X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e1a
2 février 2006
2 février 2006
02/02/2006ARRÊT NoNoRG: 04/02621Décision déférée du 22 Avril 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2000/934MERIMEESA CREDIT LYONNAIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOTC/Alain X... représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d47
19 mars 1998
19 mars 1998
La SA ALAIN MANOUKIAN a pour activité la création et la diffusion d'articles de prêt à porter sous la marque du même nom.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89719
22 novembre 2006
22 novembre 2006
D'ailleurs, l'ensemble des honoraires rétrocédés pour la période concernée a bien été déclaré par Alain Z... au fisc ainsi qu'il en est justifié.
Source officiellePage 40 sur 2934