André X... et M. Pierre X...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Carpentras, au profit de Monsieur André

(Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société des CHAUSSURES ANDRE, ayant établissement au centre commercial

André X..., demeurant ...

André A..., demeurant ..., 2°/ M. Eric A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

André, - LA SOCIETE ELF ATOCHEM, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1998 qui, pour homicide involontaire et infraction

G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir

qu'enfin, responsable du choc initial par l'effet dangereux du changement de direction et du défaut de maîtrise, Franck Y... est le seul responsable de la chute d'objets et de débris sur la chaussée qu'André

André, et de l'ensemble de la procédure subséquente, et a ordonné le retour du dossier de l'information au juge d'instruction saisi ; " aux motifs qu'en application de l'article 50 de la loi du 29 juillet

- Stocker au frais, bidon fermé" - Conserver hors de portée des enfants - Eviter le contact avec la peau, les yeux et les vêtements - Ininflammable"; qu'il convient d'observer que la croix de Saint-André

. ; "aux motifs qu'en dépit des contestations de la plaignante, il résulte clairement des déclarations des fonctionnaires de police Jean-Luc B... et André X... que, vivement contrariée d'avoir à compléter

cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige les opposant à la société Tooandré, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société André

X... a été embauché le 12 septembre 1994 par la société Landwell and Partners en qualité de consultant ; qu'il est devenu "manager" en octobre 1999 ; qu'en février 2000, il a demandé un détachement temporaire

acte notarié du 20 mars 1990, la société de droit luxembourgeois Noreurope, aux droits de laquelle vient la société Swedlux, anciennement dénommée Swedbank Asset Management (la banque), a consenti à André

André A..., 2 / M.

X..., engagé le 22 septembre 2000 par la société André Sibade promotion, a, postérieurement à son licenciement, demandé la condamnation de l'employeur à lui payer diverses sommes à titre notamment de treizième

Plast, dont le siège est [Adresse 2] (Andorre), société de droit étranger, défenderesse à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 6 juin 1997, André

André, dont le siège est à "Cruscades", 11200 Lézignan-Corbières, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

André Z..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la SCI Les Pierrettes, demeurant ..., 2 / de Mme Nicole Y... épouse séparée X...