Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, l'association " sauvegarde et de cheminement des eaux à Fresnes ", représentée par Me Bernard, demande au juge des référés, sur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, l'association " sauvegarde et de cheminement des eaux à Fresnes ", représentée par Me Bernard, demande au juge des référés

N° Portalis DBVB-V-B7D-BEP3F [V] [W] C/ [G] [D] Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude VAISSIERE Me Bernard

Bernard CHEVALIER, Président, dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile. Greffier, lors des débats : M.

TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 19 Juin 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 14 mai 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 02 JUIN 2008, Monsieur Bernard

(Bouche-du-Rhône), 6°) Monsieur Bernard F... veuf de Madame Agnès H..., ès qualités d'administrateur de sa fille mineure Justine, demeurant ... (9e), 7°) Madame Sophie H... épouse SANDOZ, demeurant

Bernard, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Blanc, avocat

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, André, Jules A..., demeurant actuellement ..., et précédemment ..., Le Blanc

Jean-Bernard A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Bernard X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Cominter, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1998 par la

00900 Jugement du 09 Mars 2004 Tribunal de Commerce de SAUMUR no d'inscription au RG de première instance : 03/ 000774 ARRÊT DU 31 MARS 2005 APPELANT : Monsieur Robert X... né le 06 Octobre 1952 à BASCLES

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 05868 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 AOUT 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 06 / 850 APPELANT : Monsieur Bernard

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/00210 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2N4W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2025 MINUTE N° 25/00863 ---------------- Nous,Monsieur Bernard

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la société BNP Bail natio équipement, dont le siège

Bernard, Jean-Marie A..., 2 / Mme Marie-Paule, Augusta C..., épouse A..., demeurant ensemble à Vitré (Ille-et-Vilaine), lieudit "Boufforts", en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour

Bernard X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2 ) la société Slogan, dont le siège social est ... (Bouches-du-Rhône), 3 ) M.

Bernard, conseiller, M.

Bernard X..., demeurant ... à Pernes-en-Artois (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de : 18/ la société Renault Bail,