C..., épouse R..., domiciliée [...] , ont formé le pourvoi n° U 19-10.213 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre civil, section 2), dans le litige les opposant

Jean-Jacques Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°) M.

association Marocaine sportive et culturelle des musulmans de Corse, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 20-15.449 contre l'arrêt rendu le 5 février 2020 par la cour d'appel de Bastia

Arturo X..., 2 ) Mme Assunta A..., épouse X..., demeurant ensemble à Borgo Revinco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Bastia (N 114 chambre sociale), au profit

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lopez, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par cour d'appel de Bastia

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 10 août 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 août 1994 par la cour d'appel de Bastia

Dominique, Antoine A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 15 mai 2001), que M.

[P] [S], domicilié [Adresse 3], 2°/ Mme [R] [W], épouse [S], domiciliée [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 20-15.807 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 MAI 2023 Mme [O] [R], veuve [N], domiciliée [Adresse 5], a formé le pourvoi n° P 22-10.703 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2021 par la cour d'appel de Bastia

la société Balanina aventura 4X4, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° U 21-18.685 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2021 par la cour d'appel de Bastia

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2023 Mme [Y] [M], domiciliée [Adresse 2] (Italie), a formé le pourvoi n° W 21-13.029 contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2021 par la cour d'appel de Bastia

], 3°/ la société Dui fratelli, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Q 24-17.451 contre l'arrêt rendu le 10 avril 2024 par la cour d'appel de Bastia

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 NOVEMBRE 2025 Mme [U] [V] [W], épouse [Z] [C], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 24-17.006 contre l'arrêt rendu le 5 juin 2024 par la cour d'appel de Bastia

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F169 Demandeur (s) : TABERNA RIBELLA SAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Carole X...

LA RELIGIEUSE Représentant : Me Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure

Bastia (pièces 1-3, 3-1, 3-2) ; cependant que rendus sur place le 23 février 1999 à l'adresse du...