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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2511427_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M. C..., ressortissant algérien né en 1985, est arrivé en France, selon ses déclarations, en 2009.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501816_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant algérien né en 2000, est entré en France le 22 novembre 2021 sous couvert d’un visa long séjour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505765_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506305_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506573_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503521_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503963_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504557_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500489_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Besse, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307309_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303614_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Driguzzi, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505040_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505481_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Besse, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant albanais né le 21 mai 2006, est arrivé en France en septembre 2018.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505518_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Besse, président-rapporteur ; - et les observations de Me Stadler, substituant Me Gillioen, représentant Mme C..., requérante.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01490_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Besse, président-assesseur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03653_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Besse, président-assesseur ; Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante géorgienne née en 1991, est entrée en France en novembre 2018 avec son époux et ses deux fils.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208741_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Besse, - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2207124_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Besse, - et les observations de Me Zouine, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506213_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a317

Appel

14 février 2008

14 février 2008

, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller, qui en ont délibéré

Source officielle

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