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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00066

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

l'expertise toxicologique a conclu à la présence de THC dans les variétés Black Banana, Gorilla et Little Charlotte détenues par le prévenu en soulignant les effets sur l'organisme et notamment sur le cerveau

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300664

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

société du Verseau Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que la SCI PM IMMEUBLE, en sa qualité de propriétaire des parcelles [...], [...] et [...] sises lieudit le Bois des Cerisiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61630b6f42de3d260b99326b

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître MASSONI Paul Philippe avocat plaidant cabinet CERVESI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401276_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

d'assistante familiale et de ses revenus, il ressort des pièces du dossier que de nombreux faits de négligence et de maltraitance ont été constatés, notamment par l'équipe pédagogique de l'école des Cerisiers

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423878

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

considérant, dès lors, que nonobstant l'évolution des déclarations, tant du mis en examen qui au fil de l'information tente de minimiser sa responsabilité, notamment en évoquant l'inhibition de son cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1c

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

chers et sur des cerisiers avec cette mê?

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Souvent ça provenait de la longueur des textes : 'Le Châtaignier', 'Les cerisiers', 'Le bruit des bottes' (...) 'Le coeur fragile' par exemple.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c3c2a5bdff97030008

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[K] était en arrêt pour maladie, d'abord pour un trouble anxio-dépressif et ensuite pour suivre un traitement en radio puis chimiothérapie en raison de la découverte d'une tumeur au cerveau, ont contribué

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ba58162057dac663b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de Lyon COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Laurent Bedouet, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141db13bbdffcd91701c45

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

a émis deux offres de relogement, l'une à [Localité 6], portant sur un T2 de 63 m2 , loyer 502,61 euros résidence [8], et l'autre portant à [Localité 7], 59 m2, loyer 358,41 euros , résidence Les Cerisiers

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e2fc25a97f0381f5322

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

fruitiers -dont le tronc doit avoir un diamètre moyen de 5 cm- qui ont tous périclité pour défaut d'entretien notamment d'arrosage, à savoir un abricotier, un jujubier, un pêcher blanc, un arbousier et un cerisier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2409699_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A B, demeurant 48 Impasse des Cerisiers à Genay (69730), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6163b5341669d540ac7bab3e

Appel

29 juillet 2010

29 juillet 2010

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 10] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de la SCP CERVESI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692904

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Tout ce qu’on te demande, s’il te reste encore un peu de cerveau et de bon sens, est de répondre publiquement (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0427DEC004417498

Admin. suprême

27 avril 2000

27 avril 2000

service de neurochirurgie de l'hôpital Residencia Valle Hebron de Barcelone, afin de faire l'objet d'une intervention chirurgicale moyennant une électrocoagulation ( radiofrecuencia) d'une partie de son cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68e7451cb214cd5a53bde4e0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

 JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉES : Mme [Z] [V] épouse [G] née le 18 décembre 1972 à [Localité 10] (Seine-[Localité 14]) [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Vanina CERVONI

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacadde5

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

complémentaire le 13 mai 2015 aux termes duquel il conclut notamment que : Cette variante de desserte est présentée sous diverses des dominations : -chemin de [Localité 5], [Adresse 11], -chemin du Gros Cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts dirigéec/Monsieur Z

6253c953bd3db21cbdd87f07

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

* * * dont le siège social est : 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 EPERNAY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200214_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

A B, représenté par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner la régie communautaire d'eau et d'assainissement " La Créole " à lui verser une somme totale de 31 080,63 euros au titre

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:500547.20250203

Admin. suprême

3 février 2025

3 février 2025

Une imagerie par résonance magnétique a été réalisée le 15 novembre 2024 et a révélé des lésions profondes au cerveau.

Source officielle