Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23NC00223_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Laubriat, président, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00532_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01451_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Agnel, président de chambre, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02698_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les observations de Me Jeannot, représentant M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262482cb1a50c277d4c5b36
21 avril 2022
21 avril 2022
SAINT DENIS - RG n° 11-15-000674 APPELANTS Monsieur [M] [O] né le 4 octobre 1957 à ROUBAIX (59) 210, boulevard des Ambassadeurs 95220 HERBLAY représenté et assisté de Me Virginie PEJOUT CHAVANON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42c09066fd7c90fc25ae
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'AARPI L² AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMÉE : [N] [B] demeurant [Adresse 3] née le 27 Juillet 1956 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
602494d8e42f2e86e51c8b4c
10 février 2021
10 février 2021
TRAN-MINH de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : [B] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616243cc1217cad6c0164a86
20 mars 2014
20 mars 2014
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 MARS 2014 APPELANTE : [M] [I] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] comparante en personne, assistée de Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdab1972669c442bed77c05
5 juin 2019
5 juin 2019
barreau de LYON Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [U] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Me Mélanie CHABANOL
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301107_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 avril et le 5 juin 2023, la société SNCF Gares et Connexions et la société Retail et Connexions, représentées par Me Chavalon
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91633
26 mai 2014
26 mai 2014
.-16150 CHABANAIS représenté par Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 11 février 2014 et visa de celui-ci a été donné le 13 février
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40760681ed727f2a420e3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40762681ed727f2a42111
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40764681ed727f2a42171
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40770681ed727f2a423b1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40772681ed727f2a4244e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
696549bbcdc6046d470fd2a8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi neuf Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CHALANCON
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a25bcdc6046d478eef2f
3 avril 2026
3 avril 2026
de Lyon, déléguée au Tribunal judiciaire de Lyon au Pôle de protection et de la proximité par ordonnance de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 24 novembre 2025 GREFFIER : CHALANCON
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01050_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renault ; - et les observations de Me Chanaron, substituant Me Fournier, représentant M. C.
Source officielle4ème chambre
DTA_2209249_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, la société Irem Spa, représentée par la société d'avocats Requet Chabanel, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officiellePage 40 sur 76
CHABANON, Marion
30/06/2026
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CHABANON-VIALLE
28/05/2026
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CHABANON ENERGIES
22/05/2026
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CHABANON, Maxime
03/04/2026
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CHABANON PERE ET FILS
19/03/2026
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