On ne doit pas tenir compte, dans le calcul des volumes des espaces à cargaison, de l'isolation, des claires-voies ou des vaigrages posés dans les limites de l'espace visé.

Article 2

—

Les réclamations, dont l'objet doit être clairement précisé, doivent être accompagnées d'un exposé des motifs et des documents appropriés à l'appui. 4.

Article 57

—

Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

Article Annexe III

—

La seconde partie vise à évaluer la capacité du candidat à écrire un texte qui s'inscrit dans une situation de communication clairement précisée par l'énoncé.

Article Annexe III

—

Les consignes relatives à l'accès à la zone de contrôle sont clairement signalées : - à l'accueil du public ; - à l'entrée de la zone de contrôle ; E. 4. Stationnement des véhicules E. 4.1. Parking du centre de contrôle E. 4.1.1.

Article Annexe I a

—

Situation de début : - Les biens ; - La liste et les procédures des opérations de surveillance clairement définies ; - Le bon de travail, les autorisations sont fournis ; 3. Conditions de réalisation : 3.1.

Article Annexe Ib

—

apparent des marchandises A2T4C4 - Accepter ou refuser tout ou partie de la livraison A2T4C5 - Émettre les réserves sur le document de transport A2T4C6 - Émarger les documents A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4CP2 - Présenter clairement

LEGIARTI000048951794

—

MÉDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MÉDECIN BIOLOGIE MÉDICALE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIÈRE 1 CH GERONTOLOGIQUE DU RAIZET (CHGR) MÉDECIN GÉRIATRIE 2 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE MÉDECIN PSYCHIATRIE 21 CLINIQUE LES EAUX CLAIRES

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

prêts garantis, des outils de portage et des garanties des fermages ; 6° De maintenir l'investissement dans les exploitations des personnes projetant de cesser leur activité et de fournir aux personnes ayant un projet d'installation des informations claires

Article Annexe

—

Le paysage de la zone géographique est ainsi caractérisé par une grande homogénéité territoriale, assez sobre, composée de vastes étendues de vignobles au relief doux, parsemés d'élégants châteaux viticoles, souvent entourés par leurs parcs arborés.

Article Annexe II

—

Le dispositif destiné à mesurer la différence entre la déformation instantanée maximale et la déformation résiduelle est constitué d'une bague mobile ajustée à frottement doux sur une tige horizontale.

LEGIARTI000025671392

—

complémentaire Haut-Benauge B 1,50 CÔTES DE BORDEAUX Saint-Macaire Moëlleux B 1,50 GRAVES SUPÉRIEURES B 1,50 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX B 1,50 CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vins doux

Article Annexe I

—

Dans ce cas les concentrations retenues doivent être clairement indiquées dans la notice d'utilisation ; c) Exigences particulières : L'anti-C doit agglutiner dans sa technique d'utilisation les globules rouges ayant l'antigène C et dépourvus de l'antigène

Article 1

—

Ces bornes doivent être clairement séparées et repérées par une signalisation appropriée. Les tableaux d'arrivée de courant doivent également être équipés d'une enveloppe de protection de degré IP 2X.

Article Annexe I a

—

- Les éléments nouveaux sont clairement mis en évidence dans un rapport succinct. - L'accueil est effectué selon les règles d'usage. - L'expression du besoin est précise et sans ambiguïté. - L'information donnée est correcte et adaptée.

Article ANNEXE II

—

Dans ce cas, ils sont clairement identifiables. Par exception aux distances horizontales d'éloignement de l'emplacement réservé au public précisées dans le tableau du présent point SAP. OPS. 305 : SAP.

Article Annexe 2

—

Finalités des enseignements Les enseignements d'information et gestion ont pour objectifs principaux de permettre aux élèves : - de se construire une représentation claire de l'ensemble des activités d'une organisation ; - de comprendre le rôle des méthodes

Article 221-II-2/13

—

doivent être utilisables en toute sécurité à tout moment et être dégagées de tout obstacle ; et .3 des aides supplémentaires pour l'évacuation doivent être prévues lorsqu'elles sont nécessaires pour faciliter l'accessibilité, donner des indications claires

LEGIARTI000030741894

—

Pour chaque antenne et/ ou pour chaque extrémité de câble rayonnant, un point de référence est clairement repéré sur le plan annexé au rapport de vérification.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Le bailleur s'engage à remettre au preneur un document faisant clairement apparaître le montant du loyer, des sommes accessoires, et, en cas de versement de l'aide personnalisée au bailleur, également celui de cette aide.

Page 40 · 863 résultats

← Précédent Suivant →