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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aacd580146773f5cde

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

X..., engagé le 1er juin 1988 en qualité de cuisinier par la société Brasserie de Saint Bernard a été licencié le 14 août 1990, alors qu'il était en congé de maladie ; Attendu que le salarié fait grief

Source officielle
CC

soc

613722b5cd580146774006b6

Cassation

28 octobre 1996

28 octobre 1996

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte du jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Sarrebourg, 8 juillet 1993) que Mlle X... a travaillé en qualité d'aide-cuisinier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f55857dd64cbdaa4f0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

après le départ de l'ancien chef cuisinier et jusqu'à l'arrivée de M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c06c0f38137e6792b38

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[F], le second de cuisine et le cuisinier d'autre part les 19 août et 26 août sur la capacité d'une 'petite jeune qui vient de passer son CAP' de faire le cuisinier numéro 3 'en l'absence du chef', étant

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65608

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du préjudice moral, et la réalisation, à la charge de l'OPAC, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de travaux de remise en état des murs et plafonds du couloir, de la salle de bain et de la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01162

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

U... a été engagé le 4 mars 2013 par la société La Brasserie en qualité de cuisinier ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail et de différentes

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f66bb

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

X..., chef cuisinier dans un centre de réadaptation fonctionnelle dépendant de la caisse primaire assurance maladie de Saône et Loire, a donné sa démission à la suite de sa convocation à un entretien préalable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301819_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

qui concerne le 2ème motif de refus, on ne sait pas à quoi, exactement, la commune fait référence ; l'article PE9 n'est pas applicable à la cuisine fermée qui n'est pas une zone de cuisson ; la notice

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2106491_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le 9 février 2020, un des cuisiniers a utilisé une pompe, dédiée normalement aux éviers de la cuisine, pour les sanitaires d'un résident sans même la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7e

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

titre du marché cuisine.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9afebcdc6046d47a52d8b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ROLE N° 2026L01492 GREFFE N° 2022J00621 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE NATHALIE ET ARNAUD CUISINIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2413756_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

, de laverie, d'environnement de cuisine et des matériels pour les locaux de désinfection des cuisines de types professionnelles, augmentée des intérêts moratoires à hauteur de 42 076,51 euros au titre

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c521d6

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

X... était au service de la société Boutevin, en qualité de cuisinier, selon un contrat de travail à durée déterminée dont le terme était fixé au 1er septembre 1988, lorsque son contrat a été rompu par

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2501253_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Cuisinier-Heissler a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300457

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

que l'activité exercée par la société Deali'pat consistait notamment à proposer aux clients la vente de produits alimentaires à emporter ou à consommer sur place et que les techniques de cuisson

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162b2554abc2618d50e0591

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

sur le service cuisine afin que chacun des cuisiniers concernés soit traité de façon égalitaire.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301327

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

indemnisation de son préjudice ; Attendu que, pour rejeter ces demandes, l'arrêt retient que l'appartement ne comporte plus qu'une pièce d'environ 3,5 mètres sur 3,5 mètres surplombée par une mezzanine, sans cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00279

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 7 avril 2015), que Mme Y..., engagée le 17 janvier 2012 par la société Hantelia en qualité de commis de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00607

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

et un organisme de formation un contrat de professionnalisation à durée déterminée pour la période du 27 avril 2015 au 25 décembre 2016 en vue de l'obtention en alternance d'un diplôme de commis de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00727

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[C] a travaillé pour le compte de la société "La Table du jardin" en qualité de commis de cuisine extra niveau I échelon 2, les 15 et 16 février 2011 sans contrat écrit ; qu'il a ensuite

Source officielle

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