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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721aacd580146773f5cde
12 mars 1992
X..., engagé le 1er juin 1988 en qualité de cuisinier par la société Brasserie de Saint Bernard a été licencié le 14 août 1990, alors qu'il était en congé de maladie ; Attendu que le salarié fait grief
613722b5cd580146774006b6
28 octobre 1996
délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte du jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Sarrebourg, 8 juillet 1993) que Mlle X... a travaillé en qualité d'aide-cuisinier
Chambre Sociale-Section 1
6719e4f55857dd64cbdaa4f0
23 octobre 2024
après le départ de l'ancien chef cuisinier et jusqu'à l'arrivée de M.
1ère chambre sociale
680b1c06c0f38137e6792b38
24 avril 2025
[F], le second de cuisine et le cuisinier d'autre part les 19 août et 26 août sur la capacité d'une 'petite jeune qui vient de passer son CAP' de faire le cuisinier numéro 3 'en l'absence du chef', étant
1re chambre civile
68e897f16d821fc8a3c65608
7 octobre 2025
du préjudice moral, et la réalisation, à la charge de l'OPAC, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de travaux de remise en état des murs et plafonds du couloir, de la salle de bain et de la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01162
4 septembre 2019
U... a été engagé le 4 mars 2013 par la société La Brasserie en qualité de cuisinier ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail et de différentes
613721b6cd580146773f66bb
11 juin 1992
X..., chef cuisinier dans un centre de réadaptation fonctionnelle dépendant de la caisse primaire assurance maladie de Saône et Loire, a donné sa démission à la suite de sa convocation à un entretien préalable
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2301819_20230321
21 mars 2023
qui concerne le 2ème motif de refus, on ne sait pas à quoi, exactement, la commune fait référence ; l'article PE9 n'est pas applicable à la cuisine fermée qui n'est pas une zone de cuisson ; la notice
9ème chambre
DTA_2106491_20240620
20 juin 2024
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le 9 février 2020, un des cuisiniers a utilisé une pompe, dédiée normalement aux éviers de la cuisine, pour les sanitaires d'un résident sans même la
Cour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
titre du marché cuisine.
MERCREDI
69f9afebcdc6046d47a52d8b
15 avril 2026
ROLE N° 2026L01492 GREFFE N° 2022J00621 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE NATHALIE ET ARNAUD CUISINIER
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2413756_20250417
17 avril 2025
, de laverie, d'environnement de cuisine et des matériels pour les locaux de désinfection des cuisines de types professionnelles, augmentée des intérêts moratoires à hauteur de 42 076,51 euros au titre
6079b1709ba5988459c521d6
2 février 1994
X... était au service de la société Boutevin, en qualité de cuisinier, selon un contrat de travail à durée déterminée dont le terme était fixé au 1er septembre 1988, lorsque son contrat a été rompu par
8ème Chambre
DTA_2501253_20251106
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Cuisinier-Heissler a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300457
27 avril 2017
que l'activité exercée par la société Deali'pat consistait notamment à proposer aux clients la vente de produits alimentaires à emporter ou à consommer sur place et que les techniques de cuisson
17e Chambre B
6162b2554abc2618d50e0591
6 décembre 2012
sur le service cuisine afin que chacun des cuisiniers concernés soit traité de façon égalitaire.
ECLI:FR:CCASS:2017:C301327
21 décembre 2017
indemnisation de son préjudice ; Attendu que, pour rejeter ces demandes, l'arrêt retient que l'appartement ne comporte plus qu'une pièce d'environ 3,5 mètres sur 3,5 mètres surplombée par une mezzanine, sans cuisine
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00279
28 février 2018
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 7 avril 2015), que Mme Y..., engagée le 17 janvier 2012 par la société Hantelia en qualité de commis de cuisine
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00607
8 juillet 2020
et un organisme de formation un contrat de professionnalisation à durée déterminée pour la période du 27 avril 2015 au 25 décembre 2016 en vue de l'obtention en alternance d'un diplôme de commis de cuisine
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00727
26 avril 2017
[C] a travaillé pour le compte de la société "La Table du jardin" en qualité de commis de cuisine extra niveau I échelon 2, les 15 et 16 février 2011 sans contrat écrit ; qu'il a ensuite
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