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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
63be63f313ef607c90ab677a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il est constaté à cette date 'un discours incohérent et hermétique, était délirant, n'a aucune conscience de sa pathologie et banalise son acte hétéro-agressif ayant conduit à son hospitalisation, l'adhésion
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63870510bf732905d49c5578
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Le discours est délirant, la pensée paralogique et nous constatons une discordance idéo-affective marquée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e995f91b26a7d96977b66a
25 août 2023
25 août 2023
Le discours est lorrhéique, désorganisé. Les troubles du cours de la pensée sont majeurs».
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191ce2
7 août 2024
7 août 2024
Il ressort du certificat médical des 24 heures, établi le 12 juillet 2024, que le patient « admis en SPPI pour décompensation de son trouble chronique apparaît calme à l'entretien », présente un discours
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8cb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par ailleurs, la patiente décrivait des phénomènes altérant sa pensée et tenait un discours marqué par un vécu persécutoire flou. Enfin, elle refusait le traitement et l'hospitalisation.
Source officielleJurid. Premier Président
662b43befe25450008314860
18 avril 2024
18 avril 2024
Cet avis est corroboré par les autres avis médicaux du dossier qui mentionnent un discours persécutoire.
Source officielleRecours Hospitalisation
670e05fd10ea465c0ffcf934
10 octobre 2024
10 octobre 2024
psychique sous-jacente sans instabilité ni agitation psychomotrice mais avec un état clinique qui se dégrade depuis quelques semaines avec une opposition aux soins et au traitement, une irritabilité et un discours
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025
68683c5b4965b5d9df3265b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le certificat médical à 72 heures du Docteur [T] mentionnait un contact étrange, une présentation négligée, désorganisé, un discours provoqué pauvre ne véhiculant pas d’activité délirante à cet entretien
Source officielleRecours Hospitalisation
688d9c94a7cb93066e443928
1 août 2025
1 août 2025
Suivant le certificat médical de 24 heures du 6 juillet 2025, Mme [R] [X] présentait un discours désorganisé, des propos incohérents autour d'une chambre qu'elle paierait dans un bâtiment de l'hôpital
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025
67f043c402fc178212f858ba
3 avril 2025
3 avril 2025
Les deux certificats d’admission, établis par le docteur [B] et le docteur [D] font état d’un discours totalement désorganisé, avec des éléments délirants de mécanisme interprétatif et imaginatif.
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f100
24 octobre 2024
24 octobre 2024
récent, avec un raisonnement paralogique et une labilité qu'il reconnaît, puis un regard fuyant, une irritabilité avec des idées délirantes de référence et de persécution, un discours d'effluents, une
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016801
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Elle présente une logorrhée importante, avec un discours rapide et difficile à interrompre.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210409
31 mai 2018
31 mai 2018
qu'il n'y a pas lieu à référé ; que sur la suppression des écrits et sur les dommages-intérêts ; qu'aux termes de l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881 , ne donneront ouverture à aucune action les discours
Source officielleChambre 1-11 HO
5fca6c8dd3c15557474bbcd1
22 octobre 2020
22 octobre 2020
hospitalier [7] à [Localité 4], le 7 octobre 2020, qui mentionne que Madame [E] [J] est connue de l'hôpital pour une psychose chronique, des antécédents d'hospitalisation pour les mêmes motifs, un discours
Source officiellePremier Président
6a0fef67cdc6046d4788f011
21 mai 2026
21 mai 2026
Le certificat médical de réintégration en hospitalisation complète du 27 avril 2026 notait chez Monsieur [R] [T] une toute puissance avec instabilité psychomotrice, impériosité, désorganisation du discours
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944bb
26 mars 2019
26 mars 2019
Son discours est d'emblée centré sur son opposition au traitement avec des propos vindicatifs (notion de consommation excessive de cannabis).
Source officielle2ème chambre
DTA_2201046_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
1881 sur la presse en tant qu'elle dénonçait les propos tenus, par une élue du conseil municipal, à l'occasion de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2021 en les qualifiant notamment de " discours
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1020JUD005539100
20 octobre 2005
20 octobre 2005
Bilget prononça un discours en sa qualité de président adjoint du parti. 7.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502516_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501662_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 40 sur 439