, Hôtel de Rouen et Gargantua ; Donne acte à la société A7 Management du désistement de son pourvoi au profit des sociétés du Bois fleuri, Anne de France, Laval hôtel, Hôtel de Rouen, Agena et Gargantua

Il est donné acte à la société A7 Management du désistement de son pourvoi au profit des sociétés du Blois fleuri, Anne de France, Laval hôtel, Hôtel de Rouen, Agena et Gargantua.

Jean-Pierre Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Grand'Boucle, société à responsabilité limitée, et de la société Hôtel Grand'Boucle, société anonyme, demeurant ..., 2 / de la société

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Morhange à sa demande de communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant

sur le réseau social Snapchat des copies de leurs cartes d'identité présentées lors de leur arrivée à l'hôtel Majestic Hôtel-Spa à Paris, le 5 janvier 2019.

les liens de la prévention ; qu'à cet égard, il est nécessaire de caractériser avec certitude les faits constitutifs de l'escroquerie ; qu'en l'espèce, il y avait de nombreux "va et vient" dans l'hôtel

stands, vous avez communiqué à CERT des listes spécifiant que l'ensemble des membres de la société CBS serait hébergé au Majestic ; de ce fait, tous les membres de cette société se retrouvent dans cet hôtel

, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1792-6 du Code civil ; 2° qu'en s'abstenant de rechercher si les locaux, dont il n'était pas contesté qu'ils étaient exploités à titre d'hôtel

Jean-Claude Sanchez, commissaire de police, faisait emporter ses meubles par des déménageurs, en réalité, trois commissionnaires de l'hôtel Drouot qui, selon elle, dévastaient son appartement ; qu'entendu

V..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat du GIE Hôtels Ibis, après débats en l'audience publique du 18 novembre 2020 où étaient présents M.

société Locabail immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1999 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Hôtel

Jean-Claude Y..., ès qualités ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, par actes du 1er février 1994, les époux X... ont vendu à la société La Régence un fonds de commerce d'hôtel-bar-restaurant

et Dynamique Hôtels Management, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dynamique Hôtels (la société DH) a pour activité principale la gestion

La société de gestion de l'hôtel oppose à juste titre que le calcul du premier juge se base sur une période de 13 mois (juillet 2003 à juillet 2004).

régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Inter-Hôtels

demeurant 56, place de la Mairie, 45370 Jouy le Potier, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Pullmann International Hôtel

El Hachemi, demeurant ..., en cassation des arrêts rendus le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale) au profit de la société Hôtel Beach Regency, devenu Hôtel Abela

[N] [F], réceptionniste de l'hôtel, jusqu'à la suite de l'intéressée.