Jean-Jacques X... coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné en répression à 10 ans de réclusion criminelle ; "alors que, le procès verbal des débats ne fait pas apparaître si des variations

-1 du Code du travail ; alors, enfin, en tout état de cause, en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Sodemp selon lesquelles le système de rémunération au pourcentage, qui emporte variation

création du modèle de la société JL, objet du litige, qui se situaient au début de l'année 1986, se devait donc d'en déduire qu'elle justifiait de l'antériorité de cette création, dès lors que les variations

) qu'ayant constaté, par adoption de motifs des premiers juges, que le principe du renouvellement avait été accepté par la locataire sous réserve, concernant le loyer, de la prise en compte de la variation

rente viagère lors de la liquidation des droits acquis par l'adhérent, lesquels dépendent des sommes investies, des résultats du plan et des choix des supports par le souscripteur, lesquels peuvent varier

être calculé en faisant la moyenne arithmétique des effectifs du dernier jour de chaque trimestre de l'exercice que lorsque que ces effectifs sont soumis à fluctuation, c'est-à-dire ont subi des variations

de la durée mensuelle de référence, et visait seulement à souligner par ailleurs que cette durée mensuelle de référence n'est pas nécessairement in fine la durée réelle mensuelle de travail qui peut varier

leur rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016 ; 2°/ qu'en se bornant par ailleurs à relever que les emprunteurs avaient été informés que l'amortissement du crédit serait soumis à la variation

l'audience publique du 9 juin 2022 où étaient présents Mme de la Lance, conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Planchon, conseiller rapporteur, MM. d'Huy

proposés par la société attributaire, dès lors que le centre hospitalier régional universitaire s'est fondé non sur les possibilités de variation des appareils mais sur la chaleur qu'ils émettent, le

Ont été entendus au cours de l'audience, tenue à huis clos à la demande du requérant : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Hug, avocat commis d'office, représentant M.

On 8 September and 24 November 1997 the Regional Court held more hearings and, on 28 November 1997, it made further awards of HUF 681,620 to the first applicant and HUF 305,685 to the second applicant,

cédées par l'entreprise ou recouvrées pour son compte auprès des clients, relève que ces opérations ont été exactement prises en compte par le vérificateur qui n'a ajouté aux encaissements que la variation

Vie, par l'intermédiaire de la Caisse de crédit mutuel des Boucles de Seine Ouest parisien (la Caisse), un contrat d'assurance-vie investi en unités de compte, dénommé Plan assur Patrimoine « profil variation

l'origine de la nullité du contrat, entraîne de façon certaine perte de gains, qu'en effet ceux-ci dépendent de la récolte de raisin chaque année et donc sont soumis aux aléas climatiques comme à la variation

L'acte de cession comportait un prix de base et un ajustement de prix calculé après l'arrêté des comptes au 30 avril 2016, égal au montant de la variation des capitaux propres de chacune des sociétés cédées

quotidien d'une grande entreprise; que la société TOTAL précisait ses instructions aux hôtesses; que le coût de la prestation était essentiellement fonction du coût de la main-d'oeuvre et de ses variations

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024, les HUS concluent au rejet de la requête.