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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c068df3795388ea9ad6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 500 585 062 Représentée par Me Olivier
Source officielleChambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb97
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : Madame [S] [F] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline AMIGUES-OLIVIER
Source officielleChambre 1-3
665eae7db5277b0008894149
11 avril 2024
11 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentée par Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Société LES TRAVAUX DU MIDI venant aux droits de la société TRAVAUX DU
Source officielleCh3 Référé Civil
686824734965b5d9df319efb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MACIF Assurances Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocats au barreau de ROANNE, D’AUTRE PART LE JUGE DES
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca64283c9498318209cec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
RCS de CANNES sous le numéro 423 781 848, mise en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 26 septembre 2002, [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089c1
9 février 2017
9 février 2017
DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Monsieur Michel LERNOUT, Avocat Général DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur [A] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant Assisté de Maître Olivier
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460160.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451659.20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:458055.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 20 septembre 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462777.20230809
9 août 2023
9 août 2023
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M.
Source officielle1re Chambre A
6162bb4bf32b7c38854c30bd
26 février 2013
26 février 2013
[P] [I], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] assisté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substituée par Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00607
4 mars 2008
4 mars 2008
Olivier D..., domicilié..., 7° / M. Bernard E..., domicilié..., 8° / Mme Rita F..., domiciliée..., appartement..., 9° / M.
Source officiellesoc
61372382cd5801467740ab4f
23 mai 2000
23 mai 2000
Olivier C..., demeurant ..., 7 / de Mme Béatrice E..., demeurant Les Petites Bruyères, Saint-Christophe, 03120 Lapalisse, 8 / de Mme Monique F..., demeurant ..., 9 / de M.
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00026_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_24NT01692_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02679_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02686_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_23NT03054_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Le président-rapporteur, Olivier GASPONLa greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_23NT03197_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge unique
DCA_23NT03203_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires
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