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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f72335cdc6046d476e62c5

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique

Source officielle

Page 40 sur 321

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Annonces BODACC2 397 résultats

Journal officiel
Créations

DIOMAT, Quentin, Jean-Emmanuel

SIREN 814109062Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

07/07/2026

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Radiations

VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste

SIREN 841201668Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/07/2026

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Radiations

Fradois, Emmanuel Jean Henri

SIREN 531942712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

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Procédures collectives

GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)

Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572

30/06/2026

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Créations

ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc

SIREN 441686458Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

30/06/2026

Voir →

TJ

Chambre des référés

662692a21329eb3db7c03e0c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101284

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Pascal Emmanuel X...; qu'invoquant l'existence d'une société de fait, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100426

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Emmanuel K... et par M. Dominique W... ; que M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007917051

Admin. suprême

13 janvier 1997

13 janvier 1997

Jean-François XX..., demeurant ... et M. Jacques Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100673

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Jean-Claude X... à retirer la caméra de vidéo surveillance placée au-dessus de sa porte d'entrée dans les quinze jours de la signification de l'arrêt sous astreinte alors, selon le moyen : 1° / que

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd67

Cassation

28 septembre 1994

28 septembre 1994

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, après avoir relaxé Eric X... des chefs de blessures involontaires et franchissement d'une ligne

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740eab4

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise bâtiment et travaux publics Emmanuelli, dont le siège est

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0effa5bbe450008b2d007

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd97

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008093135

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Jean B..., demeurant Les Terres-de-Chaux (25190) Doubs ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361b

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ac

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Jean-Marc X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Philippe SCP PERICCHI, avoué à la Cour assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

JEAN PAUL X... C/M. Marc Y... Mme Khedidja Z... épouse Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Emmanuel QQQQ..., domicilié [...]                             , 122°/ M. Jean-Michel RRRR..., domicilié [...]                                  , 123°/ M.

Source officielle
CC

cr

époser plaintec/X pour des dégradations commises dans ses immeubles

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00533

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Jean-Claude E... était titulaire du revenu minimum d'insertion, puis du revenu de solidarité active ; que M.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

68eea05b22996ce544829f9b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/01735 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTOE MINUTE N°25/229 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Emmanuelle BON-JULIEN, Me Reynald BRONZONI 1 expédition à chaque partie en LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fdbc8a1343b8cd62637

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

: /MM Assignation du : 29 Février et 1er mars 2024 N° Init : 23/54110 [1] [1] 3 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd0c8a1343b8cd62500

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Portalis 352J-W-B7H-C3S3F N° :1/FF Assignation du : 29 Décembre 2023 N° Init : 20/58338 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle