José Z... (l'article 3-1 de l'accord du 23 novembre 1994) n'a pas été étendu et ne s'impose donc pas, 3-2) M.

né le 03 Janvier 1975 à BASTIA ... 20290 BORGO assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de

et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - No du dossier 0541378 Plaidant par Me Josée-Anne

Liliane, Josette, demeurant à Paris (1 7ème), ..., 2°/ Mademoiselle X... Marie-José, demeurant à Paris (15ème), ..., 3°/ Mademoiselle Z...

Lacasse, 31410 Noe, 3 / de Mme Martine G..., demeurant ..., 4 / de Mme Jacqueline YW..., demeurant ..., 5 / de Mme Marie-José T..., demeurant ...,, 6 / de Mme Sylvie YB..., demeurant ...,

Ange, Dominique P..., domicilié Cortinietto, Appietto à Mezzavia (Corse du Sud), 29 / de Mme Françoise L..., épouse P..., domiciliée ..., 30 / de Mme Josette R..., épouse F..., résidence Laetitia

Josse.

Le 25 février 1991, la société EUROMEPA adressait à la société GROUP JOSI un relevé de compte présentant un solde débiteur, puis un décompte final duquel il ressortait que la société GROUP JOSI était redevable

562, 69 €, - de condamner monsieur Juan José Y... à lui payer la somme de 700, 00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

E..., José, Miguel, Moreno B..., Eduardo, Maria, Iturbe Abasolo, Domingo, Pagoaga Gallastegu, José, Manuel, Apalategui Z..., Miguel X..., Perez Revilla, Tomas, Celaya C..., Francisco, Xavier, Marquiegui

* Condamner la société [Localité 2] FRANCHISE à payer à JOTT OPERATIONS la somme de 1 372 467,46 euros TTC, * Condamner la société [Localité 1] OUEST à payer à JOTT OPERATIONS la somme de 830 431,76 euros

Le 11 décembre 2002, l'OEHC a notifié à Monsieur José-Paul X... sa titularisation en tant qu'agent ouvrier à compter du 1er décembre 2002.

Y... en qualité d'adjoint au maire de Saint-Josse-sur-Mer, enregistré au greffe du tribunal administratif de Lille le 12 avril 1989, a été formé dans le délai requis par les dispositions précitées ; Sur

La commune de Jouy-en-Josas, à qui la requête a été communiquée, n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2019 par lequel la préfète de la Lozère a approuvé la révision du plan de prévention des risques naturels d'inondation du bassin de la Jonte

Mme Josette X...et Mme Céline Y...ont été convoquées le 5 octobre 2016 à l'audience du 10 novembre 2016.

base légale, défaut à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de huit jours sur la personne de José

. # Procureur général près la cour d'appel de Pau y otros contra José Arbelaiz-Emazabel. # Petición de decisión prejudicial: Cour de cassation - Francia. # Asunto 181/80. # José Crujeiras Tome contra Procureur