Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 17 juillet 2019, RG n° 19/00178), un tribunal de commerce a prononcé le redressement judiciaire de la société Alta Rocca, ultérieurement converti en liquidation judiciaire

/ de la société Sarma, dont le siège est ..., 2°/ de la Société industrielle de constructions rapides, dont le siège est ..., Centre 307, 94586 Chevilly-Larue, Rungis Cedex, 3°/ de la société Rochas

X..., "la commission de 2 % sera versée sur les équipements fabriqués par la société Rocher.

6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2001)103 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 27 juillet 2000 (définitif le 27 octobre 2000) dans l’affaire Klein

Y..., la SCP Klein et les Mutuelles du Mans assurances IARD aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

La commune de la Roche-Neuville soutient que le bâtiment connu sous le nom E ", situé 1, Moulin de la Roche, Loigné sur Mayenne à La Roche-Neuville (53200), parcelle cadastrée section B n° 664, propriété

Etienvre ; - les observations de Me Costard, représentant la SCI Rocher Portail, - les observations de Me Laffitte, représentant la commune de Maen Roch et la commune de Les-Portes-du-Coglais, -

Y... et de la SCI Le Rocher, de la SCP Gatineau, avocat de la SCI des Parcs, les conclusions de M.

G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...

N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 2009), que la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher

ci-dessus à savoir interroger la capitainerie du port du Havre afin que soient apportées toutes précisions sur l'affleurement d'eau à la base de la digue et sur le recouvrement éventuel ou non des roches

avait commencé le 16 septembre 2000 à 23 heures ; que le médecin légiste, le docteur B..., examinait Jean-Philippe Y... à minuit 30 et constatait "un tympan gauche hémorragique" ; qu'à l'hôpital Saint-Roch

usées qui transitent par un bac décanteur et un bas déshuileur sont traitées dans une fosse toutes eaux dont le trop plein se déverse dans le réseau pluvial communal qui lui-même conduit à l'étang des Rochers

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/08288 N° Portalis 352J-W-B7G-CXHPJ N° MINUTE : [1] [1] 1 Copie certifiée conforme - Me Virginie KLEIN délivrée le : + 1

CSF Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pauline COSSE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE Appelante

AMPHITHEATRE DE [Localité 1] représentée par Me Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C300, avocat

Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.