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4 465 résultats pour « Lardeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01641_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Le 7 octobre 2011, le docteur C... procède, sous anesthésie générale, à l’exérèse de deux lésions avec reconstruction nasale par lambeau frontal oblique gauche et reconstruction temporale par un lambeau

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26c5cdc6046d475c992d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle indique par ailleurs que le passage présentait initialement une largeur d’environ deux mètres et que Mme [X] [E] y a installé un abri à bûches ainsi qu’un portillon réduisant son emprise à environ

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300590

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

[Z], la société Lloyd's Insurance Company à payer la somme de 102 000 euros aux acquéreurs, en qualité de propriétaires d'une partie du mur de soutènement afférent à la largeur de la parcelle, de la condamner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01271

Cassation

18 octobre 2022

18 octobre 2022

La réalisation de l'ouvrage a rendu nécessaire le défrichement de zones boisées et la création d'une piste de travail d'une largeur de 30 à 40 mètres selon les secteurs, afin de permettre le passage des

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007723025

Admin. suprême

20 novembre 1987

20 novembre 1987

51 160 du 20 janvier 1984 rejetant le recours des CONSORTS X... dirigé contre le jugement du 3 mai 1983 du tribunal administratif de Limoges ; 2° annule les élections municipales de Saint-Merd-de-Lapleau

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c29651822

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 290.568.363 euros Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN APPELANT Madame [S] [C] [D] Représentant : Me Caroline LARDAUD-CLERC

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0f6d0acdc6046d477db7be

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LE GREFFIER LE PRÉSIDENT Expédition : la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT Madame [L] [A]

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f2958

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

(Yvelines), 12°) de la SCP Laureau-Jeannereau, administrateurs judiciaires, demeurant ... (Yvelines), pris en leur qualité d'administrateurs de M.

Source officielle
CC

comm

61372414cd5801467741202b

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Laureau-Jeannerot

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2efcdc6046d4756b5b6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] non comparante Débats à l'audience publique du 1er octobre 2025, devant Mme Martine BARNAULT LAGNEAU, Présidente d'audience, agissant par délégation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c9

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

LAUREAU JEANNEROT es qualité d'administrateur judiciaire de M.X..., de la SARL DRIVE IN et de la SARL MJ PRODUCTION 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES représentés par la SCP BOMMART MINAULT, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db77

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

C/ Me SCP LAUREAU ET JEANNEROT - Administrateur judiciaire de S.A.R.L. VABEL IMPRESSION ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01323

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi de son désistement envers la SCP Laureau-Jeannerot ; Attendu

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02830_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Un premier geste de couverture par prélèvement de lambeau de grand pectoral gauche a été réalisé le 29 octobre 2014.

Source officielle
CC

civ3

613723c5cd5801467740debd

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Lardet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372399cd5801467740be36

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Beauvois, président, Mme Lardet, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613723b2cd5801467740d06e

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Beauvois, président, Mme Lardet, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM.

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007682713

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

attaqués ont pour but de compléter et de rendre plus cohérente la constitution d'une réserve foncière d'ne taille suffisante pour l'aménagement ultérieur d'une zone industrielle dans les quartiers de Lardenne

Source officielle
CC

civ3

61372361cd58014677409042

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Beauvois, président, Mme Lardet, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372366cd5801467740942a

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Beauvois, président, Mme Lardet, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LARDEAUX, Aristide Francis

SIREN 641615752Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Radiations

EARL LARDEAU

SIREN 423347335Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

09/06/2026

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Créations

TOLU, Emma, Valérie, Sonia, TOLU LARDEAUX

SIREN 104351507Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

19/05/2026

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Radiations

LARDEAU, Olivier

SIREN 824677363Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Radiations

LARDEAU, Alain Jacques

SIREN 313843849Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

02/04/2026

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