L'Haridon, constituant un cas de force majeure, ses motifs révélant tout au contraire que l'automobiliste, qui l'a heurté de son phare et de son aile avant droite, sur la partie droite de la chaussée large

vicissitudes ; que la construction d'un lotissement sur la partie Nord ne lui permet plus d'assurer la liaison entre deux voies comme il le faisait précédemment; que, de même, son entretien a été très largement

licenciement; que l'insuffisance professionnelle constitue un motif réel et sérieux de licenciement; qu'en l'espèce, l'employeur ne s'est pas contenté de viser une insuffisance professionnelle au sens large

[X] lui permettait largement de s'organiser pour être présent le 24 janvier 2023, pour parer à toutes difficultés, même survenues brutalement le jour même du débat, et pour prendre toutes dispositions

rapporter la preuve de l'origine et de la licéité des fonds » (ibid.) sans indiquer en quoi ses manoeuvres auraient eu pour objet de dissimuler que ces sommes provenaient non d'une infraction au sens large

qu'engage sa responsabilité délictuelle le créancier qui, de mauvaise foi, fait opposition au paiement du prix d'une cession de fonds de commerce réalisée par son débiteur pour un montant excédant largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

son client ; qu'en l'espèce, pour considérer que la société BNP Paribas n'a pas commis de manquement à son devoir de vigilance, la cour d'appel retient que les opérations litigieuses "demeuraient largement

entachée d'une erreur de droit en ce qu'elle se fonde uniquement sur l'absence de diplômes pour rejeter sa candidature alors que l'article 2, 5°, du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 vise plus largement

fautif du salarié s'est poursuivi ou a été réitéré dans ce délai s'il s'agit de faits de même nature ; qu'en retenant à l'appui de sa décision que « les faits reprochés concernant Mme C... étaient largement

Monsieur X... avait toute latitude dans l'organisation de son emploi du temps, prérogative classique d'un expert comptable gérant en direct une clientèle qui lui est propre et bénéficiant d'un très large

constituer de la part du salarié un abus de sa liberté d'expression ; qu'en affirmant en l'espèce péremptoirement, pour se déterminer comme elle l'a fait, que les propos de Mme L... avaient été « largement

attributive de juridiction est conclue dans le commerce international, sous une forme qui soit conforme à un usage dont les parties ont connaissance ou étaient censées avoir connaissance et qui est largement

X... que sur une peine exactement appréciée ; "1°) alors qu'en matière de diffamation publique, l'exception de bonne foi doit être appréciée de façon plus large lorsque l'auteur des propos argués de

constitue des allégations fausses et mensongères ; que le délit de diffamation est bien constitué par la publication de l'article dans le numéro de novembre 2000 du magazine qui fait a l'objet d'une large

de la cause, dont l'absence d'antécédents judiciaires des prévenus, la gravité relative des infractions mise en évidence par le montant peu élevé de la transaction proposée, militent en faveur d'une large

devant le tribunal correctionnel d'Epinal du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs qu'Alain Y... était, antérieurement à la prise de décision de la vente, au centre d'une polémique publique largement

mètres, libre au moment de l'accident de toute voiture et permettant d'accueillir, selon l'expert judiciaire, six voitures, ce parking étant en outre prolongé sur la droite par un trottoir de 2,50 m de large

plaidoiries du même jour, sans s'assurer que ces écritures auxquelles il est ainsi établi que la société Ordex n'a pu répondre, n'étaient pas de nature à faire échec dans la mesure où elles excédaient largement

X... dont le champ d'activité est très large, effectue notamment des travaux de dépannage, de réparation et de réfection dans le domaine du bâtiment ; que pour autant, il apparaît que ces différentes prestations