Codes de loi français

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs ; g) D'équipements de ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en installation individuelle ou collective, ou modulé avec bouches

Article (21 à 29)

MOULIN-NEUF D 6021 PERIGUEUX 24 D 709 D 709E1 MUSSIDAN Boulevard Jean Moulin BERGERAC 24 D 709E1 D 6089 SAINT-MEDARD DE MUSSIDAN D 709 MUSSIDAN 24 D 6089 N 221 SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE

Article Annexe I

Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Inondations et coulées de boue 13/06/2023 14/06/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000029309367

Territorial 6 CTT Tarn/Aveyron Territorial 5 CTT Pyrénées-Orientales/ Aude Territorial 5 CTT Haute-Garonne/Ariège/Hautes-Pyrénées Territorial 6 CTT Var Territorial 6 CTT Alpes-Maritimes Territorial 6 CTT Alpes-Vaucluse Territorial 6 CTT Bouches-du-Rhône

Article II

51. 1PA 2, 60 Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail. 51. 2AA 2, 80 Commerce de gros d'animaux vivants. 51. 2EA 3, 10 Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3AA 3, 20 Commerce de gros de viandes de boucherie

Article Annexe I

-de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...), publics ou privés, dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou des points d'eau, bassins,

Article 2

0 Alpes-Maritimes 1,592 803 % 0 0 0 Ardèche 0,750 703 % 0 0 0 Ardennes 0,648 148 % 0 0 0 Ariège 0,391 815 % 0 9 734 9 734 Aube 0,723 056 % 0 0 0 Aude 0,733 779 % 0 0 0 Aveyron 0,768 894 % 0 0 0 Bouches-du-Rhône

Article Annexe VII

D Dévoluy 05236 D Embrunnais 05237 D Gapençais 05239 D Briançonnais 05457 D Laragnais 05459 B Bochaine 05461 B Serrois-Rosannais 05463 B ALPES-MARITIMES 6 Coteaux niçois 06245 B Littoral niçois 06249 B Alpes niçoises 06250 D BOUCHES-DU-RHÔNE

LEGIARTI000025671392

Département de la Gironde, communes de Branne, Cabara, Cissac-Médoc, Génissac, Grézillac, Guillac, Lugaignac, Macau, Moulon, Naujan-et-Postiac, Nérigean, Prignac-et-Marcamps, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Estèphe, Saint-Gervais, Saint-Laurent-d'Arce

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

en permanence si la capacité de l'installation est supérieure à 30 tonnes mais inférieure ou égale à 75 tonnes d'oxygène, - deux extincteurs à poudre de 9 kilogrammes chacun, deux robinets d'incendie d'un type normalisé armés en permanence et une bouche

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Collecteur incendie : Schéma du collecteur ; Calcul justificatif ; Emplacement des bouches et sectionnements ; Pompes (caractéristiques, emplacement, alimentation, démarrage) ; Dispositif de mise en pression ; Nombre de manches et longueurs. 2.

Article Annexe

Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 013018 Chargé de la recette des finances de Marseille municipale. 013090 Chargé de la recette des finances de la paierie départementale des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

244 € Aude 190,10 17 843 € 190,10 30 861 € 27,36 2 503 € 27,36 4 568 € 5,90 540 € 5,90 984 € Aveyron 130,30 12 079 € 130,30 21 194 € 42,44 3 883 € 42,44 7 173 € 11,00 1 007 € 11,00 1 833 € Bouches-du-Rhône

Article Annexe

_42_002 ST JULIEN LA VETRE (fusion avec ST THURIN devenu VETRE SUR ANZON) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 763053,64 6523501,89 Site_ZG_42_002_S2 1 2019_02_42-3 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_003 ST LAURENT

Article Annexe Ib (suite)

critères de qualité et proposer des actions correctives S2 - 1 Assainissement Connaissances Limites d'exigences 1.1 Réseaux d'assainissement collectif Conception des réseaux d'assainissement collectif et ouvrages spécifiques : bouches

Article Annexe Ib

publiques après renversement accidentel de matières ou d'effluents, des milieux aquatiques après dispersion accidentelle de polluants, des sols pour réhabiliter un site ayant un passé industriel Pose des protections du site : obturateurs sur les bouches

Article Annexe Ib

lavage mécanisé, - décapage à sec, au mouillé, décapage sans décapant chimique - détachage, spray moquette, injection-extraction, shampooing mousse sèche, shampooing au mouillé - nettoyage à la vapeur - nettoyage à la mousse - protections (pose de bouche-pores

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics