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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
67f567e2bbf04ef7857ba966
8 avril 2025
8 avril 2025
jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme La PREFETE DU RHONE préalablement avisée, représentée par Maître Geoffroy GOIRAND
Source officielleJ.L.D.
67f567ebbbf04ef7857baa1e
8 avril 2025
8 avril 2025
jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le PREFET DU PUY DE DOME préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Me Daniel RIGHI Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a103
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01620
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée le 21 février 1972 par la société Cms Bureau Francis Lefebvre, en qualité
Source officielle1ere Chambre
667fa3560693c2be63c5bc79
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Madame [S] [R] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE
Source officielle1ere Chambre
6791dfef1c87724b5e69d8b9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Localité 4] Représentant : Me Elise QUAGLINO de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTS Monsieur [U] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Catherine GOARANT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0517DEC002873006
17 mai 2011
17 mai 2011
MARIĆ Mrkonjić Grad 10/07/1998 08/11/1999 20/06/2000 10649/07 21/02/2007 Radivoj ERAK 08/10/1957 Banja Luka Goran
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007631157
9 octobre 1992
9 octobre 1992
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE "TRANSPORTS JEAN-JACQUES LEFEBURE" est rejeté.
Source officiellechambre 1-14
69d2a28ecdc6046d473a07cd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Nicolas Galibert et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier. PAGE 2 La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
607940cb9ba5988459c3ea9e
13 mai 1968
13 mai 1968
EVALUER LES DEGATS QUI AURAIENT ETE CAUSES A LEURS CULTURES PAR DES POUSSIERES ET DES FUMEES PROVENANT D'UN CHANTIER EXPLOITE A PROXIMITE DE LEURS TERRAINS PAR L'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN LEFEBVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
barreau de PARIS, Toque K71 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] prise en la personne de ses représentants dont le siège sociale est [Adresse 2] représentée par la Me Rachel LEFEBVRE
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68e2
22 juillet 1992
22 juillet 1992
de Lyon (2ème chambre), au profit : 1°/ de la commune de Veauche, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la Mairie à Veauche (Loire), 2°/ de la société anonyme Jean Lefebvre
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc10
29 juin 1994
29 juin 1994
Germain Lefebvre, avocats associés au barreau de Saintes, dont le siège est 7, place Foch, à Saintes (Charente-Maritime), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielle2ème Chambre civile
69d55a0ccdc6046d4770ba30
7 avril 2026
7 avril 2026
, fins, prétentions et conclusions dirigées contre la Société LEFEUVRE.
Source officielleREFERES
68e0321a74e929a9d8fc5755
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SIREN 775 553 159, dont le siège social est sis BP219 Boulevard de la Chaumette - 07000 PRIVAS prise en la personne de son représentant domicilié es qualité audit siège Rep/assistant : Me Annabelle LEFEBVRE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507996_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 18 août 2025 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2511965_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par l’arrêté attaqué du 6 novembre 2025, la préfète de l’Isère a fait obligation à M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507054_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304086_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officiellePage 40 sur 940