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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137268acd58014677426604
5 juin 2002
5 juin 2002
Jean-Louis Z..., 2 / Mme Georgette A..., épouse Marré, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit
Source officielleciv3
613721fccd580146773f9409
25 janvier 1994
25 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Louise B..., épouse X..., demeurant ... de Galles à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301177
9 octobre 2012
9 octobre 2012
sérieux ou à un coût démesuré) ; que tel n'est pas le cas en la cause ; qu'il n'est justifié d'aucune difficulté technique caractérisée non plus que d'un coût excessif des travaux de raccordement ; que Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a0a
9 septembre 2013
9 septembre 2013
APPELANT Monsieur Louis X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ee
31 juillet 2008
31 juillet 2008
STOLTZ, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308125_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Armand et sur laquelle est érigée l'école Louise Michel, de M.
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd668
10 mai 1995
10 mai 1995
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent, Christian Maréchal, Guy J..., Pierre J..., Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
C/ Orange Louise X...
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d786
27 juin 2001
27 juin 2001
D..., dont le siège est ..., 3 / de Mme Jacqueline A..., divorcée X..., demeurant cité de la Fontaine, lotissement n° 6, 86600 Celle l'Evescault, 4 / de la Mutuelle du Mans assurances, dont le siège
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007754239
10 mars 1989
10 mars 1989
Jean-Louis Y..., demeurant "la Croix des Haies" Bourg de Gesures à St-Pierre-des-Nids (53370), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision en date du 29 mai 1985 par laquelle la commission
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c636
28 avril 1986
28 avril 1986
Louis et Z...
Source officielleciv2
6137210acd580146773f07cc
31 mai 1989
31 mai 1989
Eliane I... épouse G..., demeurant ensemble à Montélimar (Drôme), ..., 3°/ de Monsieur Allen, Jack C..., demeurant à Saint Marcel les Sauzet (Drôme), Sauzet, quartier Milune, 4°/ de Monsieur Louis
Source officiellecomm
613721decd580146773f84b1
15 juin 1993
15 juin 1993
Jean-Louis A..., 38/ Mme Marie-Louise A... née Z..., demeurant ensemble à Poullaouen (Finistère), manoir de B...
Source officiellecr
613725dbcd580146774210ab
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Y..." ; "alors, d'une part, que Louis X...
Source officielleciv2
6137239fcd5801467740c312
23 mai 2001
23 mai 2001
Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., tiers électeur sollicitant la radiation de M.
Source officiellecomm
6137222fcd580146773faeb8
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Marcel X..., demeurant à Harly (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 1re section), au profit de la société Les Fils de Louis Y..., dont le
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000039655795
20 décembre 2019
20 décembre 2019
Article 4 : Les conclusions présentées par la société " Logis familial varois " au titre de l'article L 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Louis FV, à M. René FW, à M. René FX, à M. Alfred FY, à M. Michel FZ, à M. Louis GA, à M. Jean GB, à Mme Eva GC, à Mme Jacqueline GD, à M. Emile GE, à M. Claude GF, à Mme Raymonde GF, à M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2022-01
3 janvier 2022
3 janvier 2022
Jean-Louis Roy — 60 000 €
Résumé IA — à vérifierciv1
6137213bcd580146773f2142
12 juin 1990
12 juin 1990
Louis Z..., demeurant ...
Source officiellePage 40 sur 6485
AJIEL, HOTEL LOUIS ET CIE
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SELARL DE DR NAGA LOUISE
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ARNAUDO, Louis
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CACINI, Louise, Charline, GIL
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DUVAL, Suzanne, Louise, CEGRI
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