La SA MARCEL TABUR qui succombe sur son appel sera tenue aux dépens de l'appel et déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles.

La SA MARCEL TABUR qui succombe sur son appel sera tenue aux dépens de l'appel et déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles.

C / Marcel Y...

Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.

Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille PECHENART, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties

98-1194 du 23 décembre 1998 dans sa rédaction antérieure à l'article 102 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008, et applicable devant la Cour de cassation; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel

Barreras ; "aux motifs que c'est à juste titre que les premiers juges, après avoir analysé avec précision les circonstances et les causes de l'accident et avoir relevé notamment la faute commise par Marcel

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'ENTREPRISE MARCEL THINET A PASSE UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC LA SOCIETE LA MONDIALE, AUX TERMES DUQUEL ELLE ETAIT CHARGEE

Y... et Mme Marcelle X... se sont mariés sans contrat préalable le 9 novembre 1957 ; que le père de Mme X..., qui avait souscrit auprès de la SCI Aerohabitat des parts sociales, donnant vocation à la propriété

. ; 3°) Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant tous trois à Carticasi (Haute-Corse) ; 4°) Monsieur Marcel X..., demeurant à Ajaccio (Corse), résidence Pasci Pécura, route des Sanguinaires , en cassation

Marcel Y..., demeurant ...

avocat du CHSCTdu centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles ; Sur le rapport de M.

Z... et C... et de la Société de construction et travaux électriques Marcel Y..., les conclusions de M.

Marcel Z..., demeurant ...Ecole à Le Gue de Longroi (Eure-et-Loir) défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

(Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil (section industrie), au profit de la Société Avions Marcel Y..., Aviation, dont le siège est

Marcel Z..., demeurant ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), 2°/ de Mme Catherine A... épouse de M.

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE MADAME YVONNE X..., EPOUSE Z..., FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI L'A DEBOUTEE DE SA DEMANDE EN NULLITE DU TESTAMENT OLOGRAPHE PAR LEQUEL MARCEL

DU 20 Août 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Marcel X..., Lidwine Y... épouse X... Z.../ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES Marc Z... RG N : 00/01281 - A Y... Y...

actes authentiques des 31 juillet et 29 décembre 1995, Daniel X... a vendu à la société Heko un appartement situé à Boulogne-Billancourt moyennant le prix de 198 183,72 euros ; que cet appartement était alors

Marcel X..., décédé, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement n° 974/83 du 20 mai 1983 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leur requête visant à