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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0419JUD000277009
19 avril 2016
19 avril 2016
Il soutint que lors de l’incident du 27 novembre 2008, il avait été frappé par J.I.D. et M.V. et par les membres du groupe spécial d’intervention, qui portaient des cagoules (« mascați »)
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Marcianise Filippo LO TENNERO 1985 Reggio Calabria Giuseppe LONGO 1987 Biancavilla Daniele MAGRA 1987 Bucine Simone MARAZZI 1987 Prato Serafino MASALA 1982 Nughedu Santa Vittoria Claudio Giovanni Francesco MASCALI
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d8e189ce3057d201d82
5 avril 2022
5 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentées par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistées de Me Laurent MASCARAS
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc7d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 11] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nimes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Rémy Ceresiani de l'Association d'avocats Mascaras
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af920cdc6046d470f9bb2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
sous le numéro 04400520 [Adresse 2] [Localité 5] (UNITED KINGDOM) Représentants : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me Laurent MASCARAS
Source officielle1ère Chambre
6970cfcdcdc6046d471ca4b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
relations commerciales, et qui ne font pas l'objet de contestation, que le prix habituellement pratiqué pour la même rubrique dite 'recyclage béton' est de 10,50 euros la tonne pour le chantier 'Le Mascara
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501584_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B, ressortissant algérien né le 28 juin 1993 à Ghris Mascara (Algérie), déclare être entré en France pour la dernière fois le 23 septembre 2022. M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113147
29 août 2012
29 août 2012
Mr Biraghi and Ms Marcazzo By a judgment of the Varese Tribunal (Labour and Welfare Section) of 23 September 2008 (no. 306/2008), their claim was rejected in view of the entry into force of Law
Source officielle3ème chambre 1ère section
68dec3ca6af9fd1f8094dbf4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Si le macaron représentant une rose stylisée en flamme pouvait présenter une dimension créative, les pièces versées en procédure mettent en évidence qu'il n'a pas été conçu par la société LGO mais provient
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La confiance n'existait plus, la responsabilisation non plus et la convivialité prenait des allures de mascarade. (') [U] n'avait aucune considération pour l'humain et se fichait de ce que l'on pouvait
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16b6a1876057df5d4cc
18 mai 2022
18 mai 2022
nom de la société ce procès verbal pour stationnement très gênant sur une place handicapé le 22 septembre 2015 en expliquant que le véhicule était bien stationné sur une place handicapé mais qu'un macaron
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce142000838977f
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle ne se souvenait pas avoir eu un problème avec Mme [E] hormis lorsqu'elle a demandé à toute l'équipe de centrer correctement les macarons sur les fromages. M.
Source officielle2ème Chambre
6690c73f0d808eb34e4554ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COLA dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Nathalie MASCHIO, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200997_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
présente instance portant également révocation n'a pas pris en compte les nouveaux éléments qu'il a pu exposer en défense durant la séance du conseil de discipline qui n'a été, en réalité, qu'une " mascarade
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02981_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Desvigne-Repusseau, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascarell, substituant Me Bornhauser, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402780_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
représentant la société Free mobile, qui reprend les mêmes termes que les écritures qu'il développe en insistant sur l'absence de risque pour la sécurité publique du projet ; - les observations de Me Maccario
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300083_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
présente instance portant également révocation n'a pas pris en compte les nouveaux éléments qu'il a pu exposer en défense durant la séance du conseil de discipline qui n'a été, en réalité, qu'une " mascarade
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-177633
21 septembre 2017
21 septembre 2017
28090/03+ MAFFEI AND DE NIGRIS 26/11/2013 26/11/2013 684/03+ MAIO AND OTHERS 22/05/2012 22/05/2012 32851/02 MARCON 27/07/2010 27/10/2010 66419/01 MARTINELLI AND DOTTI 05/07/2007 05/10/2007 23744/03+ MASSARO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006640811
17 septembre 2015
17 septembre 2015
723/12 10/11/2011 Alfredo BARRA 25/05/1956 Salerne Maurizio ALBACHIARA 724/12 10/11/2011 Giuseppe MASSARO
Source officielleChambre sociale
68df5a2f21a269c1272039ca
2 octobre 2025
2 octobre 2025
déménagement en outremer est imminent et qu'il devrait s'accompagner de votre démission, il apparaît clairement que votre comportement artificiel n'est effectivement que tentative de supercherie, mascarade
Source officiellePage 40 sur 49
MASCARO, Frédéric, Stéphane
11/06/2026
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MASCARO, Frédéric, Stéphane
21/05/2026
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LE MASCARON
17/05/2026
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GARAGE MASCARO FRERES
13/05/2026
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MASCARO CARROSSERIE PEINTURE
31/03/2026
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