département de la Loire du chef de meurtre ; "aux motifs que l'expertise balistique de l'arme démontrait que tout tir accidentel était impossible, l'arme étant une carabine de marque MIROKU à répétition manuelle

C... que, le 23 mars 1984, dame X... avait fait sortir Marcel Y... de l'hôpital contre l'avis même des médecins ; qu'en ne s'expliquant pas sur cette articulation essentielle du mémoire et en ne recherchant

la Selle sur le Bried" comportant des machines et autres objets dument énumérés audit contrat; qu'en se fondant notamment sur l'en-tête du courrier de la société Optima et sur les stipulations du manuel

X... apte au travail avec comme restriction qu'il ne devait pas y avoir de manutention manuelle supérieure à 25 kgs ni de manutention sur transpalettes supérieure à 60 kgs ; que cet avis faisait suite

du portail d'accès à double vantaux de la cour, ce qui ne permet plus comme auparavant la livraison par véhicule de marchandises à la porte des locaux commerciaux et contraint à des manipulations manuelles

Z..., les enquêteurs ont découvert 8 étiquettes mentionnant la réussite à l'examen théorique, 34 cartes perforées permettant d'obtenir la réussite à ce même examen, 60 cartes vierges, ainsi que le manuel

X... a soustrait volontairement un fichier manuel un listing informatique ainsi qu'une règle de mesure d'humidité apparenant à son employeur ; qu'en refusant néanmoins de retenir à l'encontre du salarié

que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'action introduite par Mme Z... épouse X... à l'encontre de Mme veuve Y... en nullité des donations manuelles

sa demande en paiement d'indemnités d'occupation et de remboursement de la taxe foncière pour la période postérieure au 1er avril 2012, sur les circonstances inopérantes que cette absence de remise manuelle

Maurel, conseillers, puis, lors du délibéré, de Mme Philiponet, présidente de chambre, et de M.

Jean-Marc A... et Marcel X..., des chefs d'injure publique envers un particulier et complicité ; que les premiers juges ont renvoyé des fins de la poursuite M.

son secrétariat le 24 juin 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie de la déclaration de nationalité de son grand-père maternel, Monsieur X, né en 1940 à Mahmel

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Mabel par la société Thezadi aux côtés de la société ITM Entreprises

de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Ginette X..., épouse Y..., des chefs d'abus de confiance, faux et usage et Marcel

qu'elle annulait le jour même tout en remettant aux clients leurs titres de transport sur les vols, la réservation étant faite et maintenue sur le système "Carmel" chargé de les centraliser, soit manuellement

vu des documents préalablement recueillis par le prévenu ; qu'il résulte des pièces que la partie civile a adhéré au Jeunesses Nationales Populaires, émanation de Rassemblement National Populaire de Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1999, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a

ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y avait lieu à suivre du chef d'usage de faux et d'escroquerie ; "aux motifs que, si la partie civile argue de faux l'inventaire dressé après le décès de Marcel

Felipe de A... a admis avoir procuré les billets de banque contrefaits de monnaie ayant cours légal dont la découverte et la saisie, à l'origine des poursuites, ont valu à Roger Y... et à Véronique et Marcel