[C] [J], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société La Cure gourmande développement

l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE METRO CASH ET CARRY FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER

Marie-Pascale, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2004, qui, après avoir condamné Simon Y... pour abus de confiance, l'a

[L] [X], 2°/ Mme [V] [E], épouse [X], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° U 20-20.981 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence du : service régional de l'Inspection du Travail, de l'Emploi, et de la Politique sociale agricoles de Montpellier, dont le siège

Montpellier Distribution, dont le siège social est ... (Hérault), 138) la société à responsabilité limitée Montpellier Vendargues, dont le siège social est ...

Perols, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit du Syndicat des commerçants détaillants en chaussures de Montpellier, pris

l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 février 1998) d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que, d'une part, elle a fait valoir que, par jugement en date du 9 juillet 1997, le tribunal administratif de Montpellier

à l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 février 1998) d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que, d'une part, elle a fait valoir que par jugement en date du 9 juillet 1997, le tribunal administratif de Montpellier

2023 La société Etablissements [C] [B], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° Y 21-20.000 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2021 par la cour d'appel de Montpellier

combattants, prisonniers de guerre et combattants, Algérie, Tunisie, Maroc, maison de repos le Château Bleu, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Montpellier

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile - Section AO), au profit de M.

statuer sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 septembre 2003) d'avoir révoqué l'ordonnance de clôture et admis les conclusions et pièces déposées par Mme Y... le jour de l'ordonnance de clôture ;

licenciées pour motif économique en septembre 1999 et ont saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes ; Sur le pourvoi de l'employeur : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

X..., est intervenue volontairement à l'instance pour solliciter le remboursement des prestations versées à celui-ci ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 8 octobre 2003) a retenu la responsabilité

qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le second moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

L..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire judiciaire de la socité Cygory, ont formé le pourvoi n° A 20-10.545 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2019 par la cour d'appel de Montpellier