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71 682 résultats pour « Philippe PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00926

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

la marque française "Manhattan" n° 1 511 311 déposée le 17 mai 1988, toutes deux enregistrées pour désigner en classe 34 des produits du tabac, cigares, cigarettes, articles pour fumeurs, la société Philip

Source officielle

Page 40 sur 3585

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CC

cr

613725e4cd5801467742156f

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

tous les antagonistes des trois incendies, que les déclarations concordantes également de ses propres employés, ainsi que par l'acceptation même des décisions les condamnant de Patrick et André X..., Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8a9

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Philippe indiquait à M. V... qu'il était menacé par des gitans et que, de toute façon, les clients seraient tous remboursés au vu des reçus présentés. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db74

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Président de l'association et par Monsieur Philippe X....

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67134bf3208351cec658660b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

De ce fait le tribunal rejette toutes les demandes de condamnation présentée par SAS Chiarella à l'encontre de la SARL Atelier Philippe d'art Condamne la SAS Chiarella à régler 51 la SARL Atelier Philippe

Source officielle
CE

7ème - 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000030750275

Admin. suprême

17 juin 2015

17 juin 2015

Frères ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 27 mai 2015, présentée pour la société Philip Frères ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd31

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

- signé par Nous, Alain CARRE-PIERRAT, président et par Nous Jacqueline VIGNAL, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df3973cdc6046d474a1c48

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jugement signé par Mme LACROIX-PHILIPS, Présidente et Me PRETAT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e79

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 janvier 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e7a

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 janvier 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408e7b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 janvier 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa30

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Philippe", M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B

6253cac9bd3db21cbdd8c102

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

X... était « présent du matin au soir » à servir la clientèle ; - Jean-Luc C..., client, qui « certifie que Philippe X... travaillait de 7 h à la fermeture » - René J..., qui indique « avoir vu Philippe

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007935968

Admin. suprême

23 octobre 1996

23 octobre 1996

Hugues C..., maire de la commune de Saint-Philippe, domicilié à la Mairie de Saint-Philippe (97442) La Réunion ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Philippe Y.... L'appel a donc bien été formé et diligentéc/M. Philippe Y

6253ccaebd3db21cbdd90ee5

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

C/ Monsieur Philippe Y... Monsieur François Y...Monsieur Y... François intervient es qualité de tuteur de M. Philippe Y... suivant jugement du T.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201675

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Jean-Philippe Y... la somme globale de 3 000 euros ; rejette les autres demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100489_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Article 5 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Philippe au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100490_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Article 5 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Philippe au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323926_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La présente instance n'ayant donné lieu à aucun dépens prévu par l'article R.761-1 du code de justice administrative, les conclusions présentées à ce titre par la société Philips doivent être rejetées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c56

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Philippe X... ne s'est pas présenté à cet entretien et l'employeur lui a notifié son licenciement pour faute grave pour absence injustifiée depuis le 26 février 2002.

Source officielle