Didier X..., demeurant à la base aérienne 902, à Auzainvilliers, Contrexeville (88140) ; M.

UGOLF VALESECURE C/ [P] [S] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

UGOLF VALESECURE C/ [N] [H] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

UGOLF VALESECURE C/ [Y] [I] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que M.

Didier Joël Amédée Z... ------------------ Aide Juridictionnelle ARRÊT n° 1007 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa

Didier, demeurant à Auch (Gers), lieu-dit "Embourgade" Pessan ; en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1986 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de Madame Veuve A...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Financière d'Urville à payer à Messieurs Didier et Florian X..., François Régis Y..., Pierre Z...

Didier Y... ; que M. Didier Y... s'occupait lui-même de la rédaction de ses bulletins de paie jusqu'à son absence à compter du 16 septembre 2010 ; que M.

Sur les demandes à l'encontre de Didier et Romain X...

Didier X..., demeurant ..., Mme Louise Amélie B..., demeurant ...Ecole à Leyment (01150), Mme Michèle C... et M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., M.

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

La société d’architecture Didier B..., représentée par Mme D... B... a présenté des observations enregistrées le 10 octobre 2023.

X... renonce, le contrat litigieux étant parvenu à son terme en cours d'instance, à en demander la résolution judiciaire, et enfin que la société Allianz a versé à Didier X..., le 20 février 2012, la

Didier Z... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique

Rahmani X... tendant à l'annulation de l'arrêté d'expulsion pris à son encontre le 28 septembre 1995 et de la décision du 18 octobre 1995 fixant son pays de destination ; Vu les autres pièces du dossier

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la requête présentée par M.