Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101272
7 novembre 2012
7 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte de sa reprise d'instance à Mme Eliane X... agissant en qualité d'héritière de Gérard Y... ; Attendu, selon l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdf
29 février 2008
29 février 2008
Gérard X...
Source officiellecr
édure suiviec/Gérard Y
6079a84f9ba5988459c4c851
4 janvier 1996
4 janvier 1996
REJET du pourvoi formé par : - la banque Sanpaolo, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 20 octobre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Gérard Y..., condamné pour
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501560.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 juillet 2025. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv1
613724decd5801467741908c
13 février 2007
13 février 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont acquis de la société Gérard Jammet, par acte notarié du 24 juin
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
686c0f91dd7001754d61b702
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de TARN-ET-GARONNE DEFENDEUR Monsieur [T] [L] [U] né le 16 Mars 1978 à BONDY (93140) 22 Rue Maurice Genevoix 45290 LES CHOUX représenté par Maître Florence SIMEON de la SCP CAMBRIEL STREMOOUHOFF GERBAUD-COUTURE
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c5b2416523b99596d71
1 octobre 2024
1 octobre 2024
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/05225 - N° Portalis DBW3-W-B7I-42RE MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me GERBAUD-EYRAUD
Source officiellecr
édure suiviec/Léon BUTET du chef de blessures involontaires
61372544cd5801467741c59e
30 septembre 1992
30 septembre 1992
Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Léon BUTET du chef de blessures involontaires
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99b
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Gérard Y... C/ S.A.
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008209914
6 juin 2003
6 juin 2003
Gérard D..., M. Christian D..., M. Olivier E..., M. Pierre X..., M. Philippe HB, M. Jacques Y..., M. Guy Z..., M. F... HE, Mlle Brunehilde A... et Mlle Bénédicte B...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022487046
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Gérard A, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461020.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007854071
12 septembre 1994
12 septembre 1994
Vu la requête, enregistrée le 27 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la MAISON DE RETRAITE GERARD MINVIELLE à Tartas (Landes) représentée par le président de la
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:439617.20211209
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Pierre Collin, présidents de chambre ; M. G K, M. H E, M. D J, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat ; M. Mathieu Le Coq, maître des requêtes et M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:447422.20211209
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Pierre Collin, présidents de chambre ; M. F J, M. G D, M. C I, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat ; M. Mathieu Le Coq, maître des requêtes et M.
Source officielleother
61372646cd580146774244c8
6 mai 2003
6 mai 2003
Gérard LE X... en 1994 aient eu pour origine des salaires perçus de sa société ; Attendu qu'au soutien de son recours, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c6
1 octobre 2007
1 octobre 2007
PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M.C. OLLIEROU, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100145
3 février 2010
3 février 2010
Gérard et Roland X... ont contesté le montant du passif ; Attendu qu'ayant relevé que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110422
15 juin 2017
15 juin 2017
Gérard X... ; que, cependant, M. Gérard X... et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00875
7 novembre 2018
7 novembre 2018
dénommée TFE Strasbourg, contre l'arrêt rendu le 14 juin 2017 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à la société d'exploitation des transports Gérard
Source officiellePage 40 sur 735
SELARL DU DR GERBAUD PIERRE FRANCOIS
07/12/2025
Voir →
SELARL DU DR GERBAUD PIERRE FRANCOIS
15/07/2025
Voir →
SELARL DU DR GERBAUD PIERRE FRANCOIS
31/12/2024
Voir →
GERBAUD, Jean Pierre
17/09/2024
Voir →
SELARL DU DR GERBAUD PIERRE FRANCOIS
15/09/2023
Voir →