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795 résultats pour « Preziosi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE RÉGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS PROVENCE ALPES, venant aux droits de la Caisse AVA Provence Alpes

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2163466-2315512

Admin. suprême

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Il était le représentant de la société Metales Preciosos Madrileños S.A, spécialisée dans le commerce de gros de l’or.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fda849b8f24ac10424350c8

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Par une seconde commande n° HA-STM/I-302729/1 du 16 décembre 2010, la société STX France a confié à la société Inside le soin de réaliser l'agencement des lots 22, 23, 26 et 29 du navire X32 (MSC Preziosa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD001615309

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

Italie , n o 56578/00, § 80, 15 novembre 2005   ; Preziosi c. Italie , n o 67125/01, §§ 44-45, 5 octobre 2006   ; Matthias et autres   c.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03593_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Procédure après expertise : Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2024, Mme A C, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur D, représentée par le cabinet Preziosi

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032214c35e50e58881e48b6

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

donc une faute grave justificative d'une décision de rupture unilatérale immédiate du contrat. 4.La société L'Anneau plaide la mauvaise foi de son adversaire ayant convoqué son représentant, sans précisier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0608JUD003442297

Admin. suprême

8 juin 2000

8 juin 2000

Maria Preciosa Marques Araújo SANTOS, née en 1954, résidant à Cacia   35. Virgilio Ferreira Souto RATOLA, né en 1957, résidant à Aveiro   36.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201280_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Il résulte toutefois de l'instruction que la société Freyssinet avait proposé, pour ces travaux, une réfaction de prix plus élevée, à hauteur de 36 180 euros TTC, suivant devis de l'entreprise Prézioso-Linjebygg

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-116293

Admin. suprême

7 janvier 2013

7 janvier 2013

xa0;       Vilma DOBELE 1944 Latvian Dunika Mežāres                 Kristīne PREISA 1981 Latvian Liepāja Preisi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449f8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

l'univers urbain de type 'sportswear' et leur agencement selon une combinaison particulière, créant un effet de contraste saisissant entre le côté brut de la veste en jean et la sophistication et la préciosité

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2159177-2294106

Admin. suprême

8 novembre 2007

8 novembre 2007

He was a representative of the company Metales Preciosos Madrileños S.A, which specialised in wholesale gold trading.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0831DEC001094915

Admin. suprême

31 août 2021

31 août 2021

Apelujemy, aby panowie prezesi zajęli się tym, do czego zostali powołani, przede wszystkim sprzedażą węgla po dobrych cenach i współpracą z załogą. Inaczej doprowadzą do upadku J.S.W.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD001479611

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Gera, Ms Victoria Amato Gauci, Mr Andrew Amato Gauci, Mr   Philip Amato Gauci, Mr Louis Amato Gauci, Ms Giovanna Soler, Mr   Nicholas Jensen, Ms Irene Bach, Ms Agnes Gera de Petri, Ms Caren Preziosi

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2021905_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par ailleurs, elle ne produit pas d'élément permettant de contredire l'expert quant à la préciosité d'enlèvement des étais, du coulage et du décoffrage, et a imposé une variante dans le principe constructif

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD006844510

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

07/02/1958 CACIA   EUR 500 31 32 Maria Helena Rodrigues dos Santos Garrido 29/05/1959 AVEIRO   EUR 500 32 33 Maria Helena Morais Vaia Duarte 12/09/1959 AVEIRO   EUR 500 33 34 Maria Preciosa

Source officielle

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