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795 résultats pour « Preziosi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a8cd5801467740c988

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

X... a été embauché le 11 août 1980 par la société Prezioso ; que, le 1er août 1992, il a été mis à disposition d'une des filiales de la société Prezioso, en Polynésie Française ; qu'étant revenu en métropole

Source officielle

Page 1 sur 40

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00586

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sasu Prezioso

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100259

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

(Belgique), 4°/ à la société Prezioso Linjebygg, venant aux droits de la société Prezioso Technilor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , 5°/

Source officielle
CC

civ2

61372483cd580146774161e1

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juin 2004), que la société Prezioso

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-165

droit de la concurrence

24 novembre 2011

24 novembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Distritoys par la société Giocchi Preziosi

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d596653060419

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

La société Prezioso a une activité de peinture industrielle.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-64

droit de la concurrence

28 avril 2016

28 avril 2016

relative à la prise de contrôle exclusif de Prezioso Linjebygg Group par Altrad

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-80

droit de la concurrence

8 juin 2012

8 juin 2012

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Prezioso par le groupe Cinven

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01084

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

produit aucun document de la société Prezioso-Technicolor confirmant la teneur des propos de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404181_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

le versement de la somme de 756 euros à Me Prezioso.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00467_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A B, représenté par Me Lounis, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de la société Prezioso Linjebygg ; 3°) de mettre à la charge de la société Prezioso Linjebygg

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02007_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

D, respectivement président des SAS Saint-Clair Holding et Prezioso-Technilor et directeur général des opérations du groupe Prezioso-Technilor avec un capital de 3 euros, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

SMM a elle même sous-traité une partie des travaux qui lui ont été confiés à la Sas Prezioso Linjebygg (Prezioso), société de droit français, (pour ce qui concerne les échafaudages, la peinture et l'isolation

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e6d8121050008662c0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Altrad Prezioso ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222f

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

né le 20 Avril 1995 à ORAN ... 31170 TOURNEFEUILLE Représenté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion GUIZARD

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400874_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., représentés par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 novembre 2023 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) a refusé de rétablir

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Leurs produits sont distribués en France par différents revendeurs tels que les sociétés Maxi Toys, GP Toys, Splash-Toys, Toys «R» Us, Jellej Jouets et la société de droit italien Giochi Preziosi Spa.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404602_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2024 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis fin à ses conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f099

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 04 Août 1976 à MARSEILLE (13000) ... 13240 SEPTEMES LES VALLONS ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6663f3e35834f400081d80e6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE. M.

Source officielle