né le 22 Mai 1936 à LES MOUSSIERES (39310), demeurant...-83120 SAINTE MAXIME représenté par la SCP ERMENEUX- ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Maître Patrice MOEYAERT, avocat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Michèle RAJBAUT, Conseiller

Patrice JAY, vice-président, agissant sur délégation du président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 9 janvier 2026 en notre cabinet, Par acte de commissaire

Portalis DB3Z-W-B7H-GQOF N° MINUTE : 24/00559 JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE URSSAF ILE DE FRANCE Contentieux travailleurs indépendants CIPAV [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patrice

Patrice Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

On the same day, according to the Government, the applicant was examined by the SPS medical panel.

Multitransports à être reclassé ou réintégré en son sein.

& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0108 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

-Me Patrice BIDAULT.

les termes de sa déclaration au greffe en faisant valoir qu'elle a acquis un petit chien dans une exposition canine ; qu'elle a constaté dans la nuit de forts ronflements et a eu l'impression d'une patte

Patrice Y..., demeurant résidence Les Collines, immeuble Les Genêts, appartement 113, 20260 Calvi, en cassation d'un arrêt rendu le 25 août 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit

Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE : La caisse générale de sécurité sociale de la Réunion [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Patrice

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : [5], masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes - [5] Service Contentieux [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Patrice

Patrice JAY, vice-président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 10 janvier 2025 en notre cabinet, Vu l'assignation en référé délivrée par acte de commissaire

THIERRY, NE LE 17 FEVRIER 1959 DE PATRICE A... QUI L'A RECONNU AUSSITOT APRES SA NAISSANCE ET DE CHRISTIAN B...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrice de A..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1987 par

Patrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Vergers de la Cochetière, société anonyme, dont le siège