AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
Sachez que derrière un ordinateur ne se cache pas un robot mais bien un salarié qui se démène au quotidien afin que vous puissiez avoir vos paies dans les temps.
Source officielle1ère Chambre Civile
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous constatons également la présence d’un robot mélangeur. Plusieurs ustensiles et matériels de cuisine achalandent le coin production.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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15 juillet 2025
15 juillet 2025
d'accompagner la pièce usinée d'une main à petite vitesse, la pièce prenant du balan à grande vitesse ; le fait que la société avait indiqué au médecin du travail qu'il serait sur un poste de programmateur sur robot
Source officielleChambre Commerciale
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
préciser, dans la mesure du possible, si elles ont été réalisées conformément aux règles de l'art, * dire si, au regard de la technicité du moule 4 empreintes et du projet d'achat de nouvelle presse avec robot
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Shark Robotics est spécialisée dans la conception et la fabrication de robots terrestres destinés à assister l'homme au cours de différentes missions.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506764_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
téléchargement de son offre ; - le site internet était parfaitement fonctionnel ; la limitation à 10 téléchargements et dépôts est usuelle et répond à l’objectif de limiter un traitement automatique par des robots
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503799_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
des chirurgiens digestifs et des anesthésistes-réanimateurs accrédités par la Haute Autorité de Santé- et des moyens techniques les plus modernes dont dispose cette polyclinique -et en particulier un robot
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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28 janvier 2021
28 janvier 2021
Greffier : Madame Frantz RONOT, lors des débats ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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15 mai 2019
15 mai 2019
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Catherine BEZIO, président Patricia DUFOUR, conseiller Benoît DEVIGNOT, conseiller Greffier : Mme Frantz RONOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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10 septembre 2015
10 septembre 2015
poubelles à ouverture automatique et des boules de lavage, puis s'est diversifiée sur des produits tels que du gazon, puis des balais à vapeur, enfin quelques moulins à poivre électriques, des aspirateurs robots
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101431
11 décembre 2013
11 décembre 2013
au prétoire, - La confidentialité à l'épreuve du courrier électronique, - Le spamming en quête de régulation, - A l'assaut du droit d'auteur panorama de quelques idéologies contemporaines, - Les robots
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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4 février 2011
4 février 2011
de recherche est accessible sur internet aux internautes du monde entier par le biais de la consultation des interfaces fournies dans la langue de chaque pays ; que sur ces serveurs sont stockés les robots
Source officielleCour d'Appel
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1 avril 2021
1 avril 2021
cuisine (étagères, meuble plonge, plan de travail, table inox, vitrine réfrigérée), électroménager (congélateur, gazinière, four, hotte, lave-vaisselle, micro-ondes, machine à glaçons, lave-verres, robot
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329440_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
des experts désignés par la CCI, que si l’indication de traitement chirurgical du fibrome dont souffrait Mme B... a licitement pu être posée, l’opération de myomectomie par coelioscopie assistée par robot
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf5b8594705dbfccc4d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Polyclinique de [6] venant aux droits de la Polyclinique [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil
Source officielleChambre sociale 4-6
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4 juin 2026
4 juin 2026
En effet, vous exerciez déjà cette fonction lors de vos précédentes missions à la [3] ainsi qu'à la [4], puisque vous aviez en charge le développement des outils RPA et en particulier des robots.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1109JUD006541101
9 novembre 2006
9 novembre 2006
the preamble, located between elevations NGF 115 and 172 in the municipalities ( communes ) of Auboue, Briey, Homecourt, Joeuf and Moutiers (Meurthe-et-Moselle), Moyeuvre-Petite, Moyeuvre-Grande, Roncourt
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
l'un des policiers avait alors dit qu'il voyait de qui il s'agissait et que c'était un " gars du 19ème ou du 20ème " ; qu'elle avait ensuite été convoquée, avait décrit l'individu et qu'un portrait-robot
Source officielleChambre 01
69741a94cdc6046d477faf55
9 janvier 2026
9 janvier 2026
écran ont été réalisées, de sorte qu’elles n’étaient ni référencées ni indexées par les moteurs de recherche, pas plus que par le site lui-même dont le menu ne faisait pas état de ces pages, seuls les robots
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5fc6c7633dcd15b39ce
5 septembre 2022
5 septembre 2022
lisse, en revanche les parois et le fond de la piscine étaient rugueux au toucher, avec dépôt de calcaire plus ou moins blanc et granuleux à certains endroits, y compris sur les marches, nez de marches, robot
Source officiellePage 40 sur 44