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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

678b4535fc3c89482d4f2034

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Sachez que derrière un ordinateur ne se cache pas un robot mais bien un salarié qui se démène au quotidien afin que vous puissiez avoir vos paies dans les temps.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nous constatons également la présence d’un robot mélangeur. Plusieurs ustensiles et matériels de cuisine achalandent le coin production.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb31

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

d'accompagner la pièce usinée d'une main à petite vitesse, la pièce prenant du balan à grande vitesse ; le fait que la société avait indiqué au médecin du travail qu'il serait sur un poste de programmateur sur robot

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112d4d9076bf079c22f3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

préciser, dans la mesure du possible, si elles ont été réalisées conformément aux règles de l'art, * dire si, au regard de la technicité du moule 4 empreintes et du projet d'achat de nouvelle presse avec robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d7502b828318c4e6a3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : La société Shark Robotics est spécialisée dans la conception et la fabrication de robots terrestres destinés à assister l'homme au cours de différentes missions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506764_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

téléchargement de son offre ; - le site internet était parfaitement fonctionnel ; la limitation à 10 téléchargements et dépôts est usuelle et répond à l’objectif de limiter un traitement automatique par des robots

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503799_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

des chirurgiens digestifs et des anesthésistes-réanimateurs accrédités par la Haute Autorité de Santé- et des moyens techniques les plus modernes dont dispose cette polyclinique -et en particulier un robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60136331150608afc01de794

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Greffier : Madame Frantz RONOT, lors des débats ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd8a48be21704d4841fc

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Catherine BEZIO, président Patricia DUFOUR, conseiller Benoît DEVIGNOT, conseiller Greffier : Mme Frantz RONOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036b6149510cd56c7c2a393

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

poubelles à ouverture automatique et des boules de lavage, puis s'est diversifiée sur des produits tels que du gazon, puis des balais à vapeur, enfin quelques moulins à poivre électriques, des aspirateurs robots

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101431

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

au prétoire, - La confidentialité à l'épreuve du courrier électronique, - Le spamming en quête de régulation, - A l'assaut du droit d'auteur panorama de quelques idéologies contemporaines, - Les robots

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee677a1403986670c32

Appel

4 février 2011

4 février 2011

de recherche est accessible sur internet aux internautes du monde entier par le biais de la consultation des interfaces fournies dans la langue de chaque pays ; que sur ces serveurs sont stockés les robots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d36

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

cuisine (étagères, meuble plonge, plan de travail, table inox, vitrine réfrigérée), électroménager (congélateur, gazinière, four, hotte, lave-vaisselle, micro-ondes, machine à glaçons, lave-verres, robot

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2329440_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

des experts désignés par la CCI, que si l’indication de traitement chirurgical du fibrome dont souffrait Mme B... a licitement pu être posée, l’opération de myomectomie par coelioscopie assistée par robot

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf5b8594705dbfccc4d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Polyclinique de [6] venant aux droits de la Polyclinique [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a2258ddcdc6046d47378a5c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En effet, vous exerciez déjà cette fonction lors de vos précédentes missions à la [3] ainsi qu'à la [4], puisque vous aviez en charge le développement des outils RPA et en particulier des robots.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1109JUD006541101

Admin. suprême

9 novembre 2006

9 novembre 2006

the preamble, located between elevations NGF 115 and 172 in the municipalities ( communes ) of Auboue, Briey, Homecourt, Joeuf and Moutiers (Meurthe-et-Moselle), Moyeuvre-Petite, Moyeuvre-Grande, Roncourt

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

l'un des policiers avait alors dit qu'il voyait de qui il s'agissait et que c'était un " gars du 19ème ou du 20ème " ; qu'elle avait ensuite été convoquée, avait décrit l'individu et qu'un portrait-robot

Source officielle
TJ

Chambre 01

69741a94cdc6046d477faf55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

écran ont été réalisées, de sorte qu’elles n’étaient ni référencées ni indexées par les moteurs de recherche, pas plus que par le site lui-même dont le menu ne faisait pas état de ces pages, seuls les robots

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5fc6c7633dcd15b39ce

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

lisse, en revanche les parois et le fond de la piscine étaient rugueux au toucher, avec dépôt de calcaire plus ou moins blanc et granuleux à certains endroits, y compris sur les marches, nez de marches, robot

Source officielle

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