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1 290 résultats pour « Rudolf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138412

Admin. suprême

25 octobre 2013

25 octobre 2013

Il y reçut les premiers soins médicaux, de la part d’un médecin qui rudoya toute la famille, après leur avoir demandé d’attendre une ambulance pour que le premier requérant soit emmené à l’hôpital afin

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

BOYER, Stéphane, Rudolf, Florian, CASANOVA, Olivier

SIREN 411733488Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 29/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE TOULON le 03/07/2026, Dossier 2026 00032905 Adresse de l'ancien propriétaire : 33 Avenue Gambetta 83500 LA SEYNE-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 2-3 Impasse Cabanette 83870 SIGNES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Kolodziejczyk, Rudolf

SIREN 380699504Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RUDOLF VINET ARCHITECTE

SIREN 533063699Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

28/06/2026

Voir →

Créations

RUDOLF, Alain, Paul

SIREN 792248171Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/06/2026

Voir →

Créations

BOERSMA, Ype, Rudolf

SIREN 105025761Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

18/06/2026

Voir →

CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fdae6a2bf5c5979ec269f5e

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

Christian RUDLOFF, Président de chambre, chargé du rapport Mme Marie-Caroline CELEYRON-BOUILLOT, Conseillère Mme Murielle VOLTE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002514794

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

        Devant la Commission, elle est représentée par son époux, Me Rudolf Schaller, avocat au barreau de Genève.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583594

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

    Signé   : Rudolf Bernhardt   Président Signé   : Herbert Petzold   Greffier Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles   51 §   2 de la Convention

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002559094

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

        Signé   : Rudolf Bernhardt   Président Signé   : Herbert P etzold   Greffier Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles   51 §  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583194

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

      Signé   : Rudolf B ernhardt   Président Signé   : Herbert P etzold   Greffier Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles   51 §   2 de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583294

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

      Signé   : Rudolf B ernhardt   Président Signé   : Herbert P etzold   Greffier   Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles   51 §  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583394

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

        Signé   : Rudolf Bernhardt   Président Signé   : Herbert Petzold   Greffier Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles   51 §  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1204JUD001715690

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

  Signed: Rudolf BERNHARDT       President   Signed: Herbert PETZOLD       Registrar    

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0423JUD003164896

Admin. suprême

23 avril 1998

23 avril 1998

        Signé : Rudolf Bernhardt   Président Signé : Herbert Petzold   Greffier         [1] .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0423JUD003230596

Admin. suprême

23 avril 1998

23 avril 1998

    Signé : Rudolf Bernhardt   Président Signé : Herbert Petzold   Greffier     [1] .     Rédigé par le greffe, il ne lie pas la Cour. Notes du greffier [2] .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0226JUD001511889

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

  Signé: Rudolf BERNHARDT        Président   Signé: Marc-André EISSEN        Greffier  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0622JUD001291487

Admin. suprême

22 juin 1993

22 juin 1993

  Rudolf BERNHARDT Président   Marc-André EISSEN Greffier   Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles 51 par. 2 (art. 51-2) de la Convention et 53 par. 2 du règlement,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032c845017d693df384503a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Capri Sun avait soulevé en première instance l'irrecevabilité de l'action en nullité de la société ABE au vu des clauses d'un contrat de licence qui avait été conclu avec la société de droit suisse Rudolf

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00331

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

localisé le centre de son patrimoine, au seul motif qu'il y aurait subi un préjudice financier résultant de la perte d'éléments de son patrimoine intervenue et subie dans un autre État contractant (CJCE, Rudolf

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Rudolf, demeurant ..., 118°/ de Monsieur CY... Serge, demeurant ... La Delivrande (Calvados), 119°/ de Monsieur CZ... Alain, demeurant ... sur Orne (Calvados), 120°/ de Monsieur CA...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508209_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2025, le syndicat mixte de l'aéroport du Valenciennois " Charles Nungesser ", représenté par Me Ruol, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb824fa0bff360b7dfab23

Appel

28 février 2019

28 février 2019

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 48C 16e chambre ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 28 FEVRIER 2019 N° RG 17/04664 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RUDF AFFAIRE : SA CRCAM NORD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210018_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B A, représenté par Me Ruol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 octobre 2022 par lequel le maire de la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes l'a radié des cadres pour abandon de poste à compter

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

615e0cbfc25a97f0381f4ae1

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de la SCP COURTIN RUOL

Source officielle