Circus Belgium exploite une plateforme de jeux de casino et de paris sportifs en ligne sous la marque verbale de l'Union européenne « Circus » n° 015030927, déposée le 22 janvier 2016, et la marque semi-figurative

[F] n'ayant pas réintégré, le 28 mars 2023, le centre de semi-liberté où il purgeait ces peines et étant considéré comme en fuite. 4. Le 10 septembre 2025, M.

[E] [B] une libération conditionnelle concernant trois peines de cinq, neuf et six ans d'emprisonnement, à compter du 10 janvier 2018, avec période probatoire sous le régime de la semi-liberté du 10 janvier

qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête : Considérant qu'aux termes de l'article 8 du décret du 13 juin 1961, relatif à l'interdiction et à la réglementation des plantations et des semis

économique à raison de la politique de sous-traitance conduite depuis quelques années, évoquée de façon récurrente et notamment lors de la réunion tenue le 19 mai 1994, analysée en 1999 par le cabinet SECAFI

Ce praticien fait ensuite état d'une patiente traumatisée, présentant des crises de panique et de phobie et de la nécessité d'un traitement sédatif ; que madame X...verse également aux débats diverses

DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 16-1 DU CODE RURAL : "A L'INTERIEUR DU PERIMETRE DE REMEMBREMENT, LA COMMISSION PEUT DECIDER LA DESTRUCTION DE SEMIS

DU 21 JANVIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/15194 [J] [K] épouse [Z] [H] [Z] [H] [L] SARL DCB FINANCE ET GESTION C/ [O] [F] SAS SECAPHI DIAGNOSTIC STRATEGIE EMPLOI (SECAFI

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du groupement d'intérêt économique (GIE) « SESAM-Vitale

juillet 2009, les cinq marques françaises suivantes, pour désigner divers produits et services des classes 16, 25, 35, 36, 38, 39, 41, 42 et 43 : - la marque « france.com » n° 3661596, - les marques semi-figuratives

moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2005), que la Société d'économie mixte de l'Arc de Seine (la SEMADS), venant aux doits de la "SEMARI

délibération du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'établissement de Marseille de la société du 8 mars 2017 ayant décidé de recourir à une expertise confiée au cabinet Secafi

documents communiqués, notamment, de la note de présentation du projet de réorganisation du 17 février 2010, du procès-verbal de réunion du comité du 29 avril 2010, du rapport établi par le cabinet Secafi

sans consentement sur décision du représentant de l'État le 03 janvier 2026, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité, ainsi qu’une réticence et une méfiance vis-à-vis de toute thérapeutique sédative

Lecoeur et compagnie, société anonyme dont le siège est ... (17e), 3 / la Société parisienne d'approvisionnement Lecoeur et compagnie, société anonyme dont le siège est ... (17e), 4 / La société Secama

LES CELLIERS DU SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualité audit siège social. dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sedami armand ADIDO, avocat

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relevant que s'il existe 'une amélioration significative de l'humeur depuis quelques jours, l'hospitalisation est nécessaire pour la consolidation clinique et la baisse progressive des traitements sédatifs