par un système d'interrupteur coupe ou réduit l'alimentation en gaz de la chaudière dans les 10 secondes ; cette sécurité individuelle peut toutefois être insuffisante dans l'hypothèse d'un tirage thermique

X... de sa demande en indemnisation pour non-respect par l'employeur de l'article 34 de la convention collective des équipements thermiques et pour manquement à l'obligation d'information et de conseil

Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal d'instance de Reims, au profit : 1°) de la société Valéo Thermique, dont le siège social est ..., prise en

désordres (humidité, traces de moisissures) dont l’origine serait, selon l’expertise amiable du 8 juillet 2025 diligentée par sa compagnie d’assurance, un phénomène de condensation généré par des ponts thermiques

société Climadef), assurée par la société Allianz IARD (la société Allianz), venant aux droits de la société Abeille assurances, puis de la société GAN eurocourtage Courcelles, exploite une centrale thermique

Y... que l'unité de résorption thermique entreposée sur leur terrain n'était pas la propriété de la société 3L Ingénierie et finance, mais celle de société Molosta Trading Ltd et qu'il avait invité le

d'incendie", laquelle s'entend, selon une "définition généralement admise" d'une "combustion avec flammes en dehors d'un foyer normal" ; que , selon l'expert, le sinistre a pour origine un phénomène thermique

a saisi l'Autorité de la concurrence, en application de l'article L. 462-5 du code de commerce, de faits susceptibles de constituer des pratiques anticoncurrentielles dans le secteur des isolants thermiques

revêtements des sols et murs à la société Entreprise [F], assurée auprès de la société Aviva assurances, aujourd'hui dénommée Abeille IARD et santé ; - les lots plâtrerie, faux-plafonds, isolation thermique

exercer son droit de rétention sur des marchandises que lui avait confiées la société débitrice avant l'ouverture du redressement judiciaire, afin de réaliser des prestations d'usinage et de traitement thermique

juin 2012, la Société anonyme d'HLM d'aménagement et de gestion immobilière (la Sagim), maître de l'ouvrage, a confié à la société Xavier Laine, entrepreneur principal, le lot relatif à l'isolation thermique

[F] [T], avait pour objet social la vente et la pose d'équipements thermiques et de climatisation. 3.

d'Amnéville les Thermes, celle-ci est composée de trois établissements, à savoir, d'une part, le Centre Thermal Saint Eloy qui est un établissement de cures thermales et, d'autre part, les établissements

L'association Pôle Thermal d'Amnéville les Thermes sollicite la confirmation du jugement.

FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2024 54G N° RG 23/02136 N° Portalis DBX6-W-B7H- XRBZ Minute n°2024/ AFFAIRE : [X] [O] C/ SARL EDG SAS BDR THERMA

qu'une autre partie du matériel a été prêtée ou vendue par Jean-Georges X..., avant le prononcé de la liquidation judiciaire, respectivement aux sociétés Sharks Films Productions et Radio Moselle Thermale

de 18 mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs que le Dr Laurent C... s'est, dans sa spécialité, occupé seul de Denise Y..., à partir du 24 août 1992, date du départ en vacances de Marie-Thérèse

La société fait grief à l'arrêt de la condamner à communiquer au comité les informations suivantes : 1) Les documents présentés et compte-rendu des groupes de travail thématiques, composition et calendrier