Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1998, qui, pour abus de faiblesse et infractions à la législation sur le démarchage à domicile, l'a condamné

sous l'enseigne "Coreva", assurée par la société Sprinks assurances, aux droits de laquelle vient la société ICS Assurances (société ICS), depuis lors en liquidation judiciaire ayant la SCP Becheret-Thierry

société Mac Donald's ; que la société Vaillant Couturier a acquis le 12 avril 1984 l'immeuble voisin situé 53 rue Paul Vaillant Couturier qu'elle a donné en location le 11 août 2000 à la société Armand Thierry

[Z] [E], 2°/ à Mme [G] [L], épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Becheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1],

Thierry A... D... , Mme Sabine A... D... et M. Charles A...

François, Christian et Luc X... et Thierry Y..., usufruitiers de terres agricoles d'une superficie de 1 108 Hectares, ont conçu le projet de donner à bail commercial à deux sociétés cinq hectares de terrain

], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 20-17.454 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Armand Thierry

[N] a été engagé en qualité de responsable qualité par la société Michel Thierry groupe, aux droits de laquelle se trouve la société Sage Automotive Interiors France, par un contrat de travail du 15 juillet

E... a déclaré avoir été embauché du 21 décembre 1993 au 31 janvier 1994; qu'il a été victime d'un accident du travail le 25 janvier 1994; que Priscilla B... soutient que Thierry E... a signé le

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 24/04590 - N° Portalis DB22-W-B7I-SJXH DEMANDEUR : [S] [L] représenté par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au barreau de VERSAILLES

vente ne mentionne la délivrance d'un permis de construire en bonne et due forme pour les transformations opérées sur l'immeuble ni la conformité du bien aux normes d'accessibilité et aux normes thermiques

niveau que leurs clients " (arrêt pages 30 et 31) ; "et aux motifs adoptés qu' "il résulte des débats à l'audience et des éléments recueillis au cours de l'information que Guy A..., Bernard X..., Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux

Thierry T..., 31°/ Mme Priscille U..., 32°/ M. Etienne V..., 33°/ M. Xavier D..., 34°/ M. Jean-DD... W..., 35°/ Mme Jocelyne XX..., 36°/ M. Bernard YY..., 37°/ M. ZZ...

refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie d'une synthèse le concernant d'un examen de la commission pluridisciplinaire unique du centre pénitentiaire de Château-Thierry

Vice Président, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Xavier GUILBERT, Juges.

TABARDEL Vice Président, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Xavier GUILBERT, Juges.

Vice Président, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Xavier GUILBERT, Juges.