Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1996, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à une amende

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier A..., de Me Guinard, avocat de M. Régis A..., les conclusions de M.

vingt-sept février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me THOUIN-PALAT, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2004, qui, pour faux, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel de CLERMONT-FERRAND, en

Xavier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 13 novembre 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la CORREZE sous l'accusation de viols aggravés

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 28 juin 2005, qui, pour escroqueries, outrage à agents de la force publique et appels téléphoniques malveillants, l'a

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sylvie X... coupable du délit de non représentation d'enfant pour la période allant du 21 mars au 14 octobre 1997 ; "aux motifs que "selon Xavier

Xavier et Albéric X... font grief à l'arrêt, infirmatif de ce chef, d'avoir déclaré la demande de fixation de la créance présentée par M.

Xavier C..., Bernard de Z... et A... de la Rocque, prétendument mandataires, le premier, de son épouse, le second de M. Xavier Jullien de G..., M.

Xavier A..., agissant en son nom personnel et en qualité d'héritier de son frère Victor A..., 2 / Mme Xavier A..., née Louise Z..., demeurant ensemble ...

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour construction en méconnaissance du plan d'occupation de sols, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

Xavier, - X...

R. 625-3 du Code pénal, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a requalifié les faits visés à la prévention et, à la faveur de cette disqualification, a déclaré Xavier

Jean-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 1997, qui, après la condamnation définitive du demandeur du chef d'abus de confiance et escroquerie

Xavier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viol aggravé ; Vu le mémoire

François-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 16 mai 1997, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné pour atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans, à 2 ans