Pierre XZ..., demeurant à Saint-Clair (Lot), 23 / Mme Sylviane XE..., demeurant HLM Sainte Valérie, bâtiment 124 à Cahors (Lot), 24 / Mme Dominique XO..., demeurant ...

Nicot, Leclercq, Léonnet, Poullain, Métivet, Mme Garnier , conseillers, M. Huglo, Mmes Mouillard, Champalaune, Gueguen , conseillers référendaires, M.

EDUCATION NATIONALE BANQUE POPULAIRE dite CASDEN BP, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 91 cours des roches Noisiel 77404 MARNE LA VALLEE

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., née Nicole A..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ... en Vallée, en cassation

Georges Y..., pris en qualité de syndic des co-propriétés de la résidence "les Salines" pour les bâtiments A B,C, sis aux Sables d'Olonne (Vendée), avenue de Gaulle, rue Nicot et rue Montébello, 5°)

(Ille-et-Vilaine), 28°) Mme Nicole XB... épouse G..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 29°) M. Jean E..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 30°) Mme Céline E... épouse de M.

Date France, dont le siège social est à Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne), 4 / de la société SMAB, dont le siège est ...

Marcel X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre), au profit de Mme Y..., née Nicole

. : demande relative à la faute inexcusable de l’employeur [G] [L] C/ Société [1] ([2]) Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val d’Oise REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Nicol XR..., demeurant ... à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), 17°/ de M. DY... Michel, demeurant ... (Loire-atlantique), 18°/ de M. AP...

barreau de DIJON substituée par Maître Barbara HOLL, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [H] [S] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme Gématel, dont le siège et ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne

Arrest van het Hof (Tweede kamer) van 3 maart 1994.#Nicole Vaneetveld tegen SA Le Foyer en SA Le Foyer tegen Fédération des mutualités socialistes et syndicales de la province de Liège.

greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole

.-94300 VINCENNES Représenté par Me Laetitia BOYAVAL-ROUMAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0618 INTIMÉS Monsieur Gérard X... né le 03 septembre 1946 à PESSAC 33600 et Madame Lydia Nicole

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier.

Remevauville, 54000 Nancy, 48 / de Mme Liliane Lemoine, demeurant 8, rue de Messein, 54630 Richardménil, 49 / de Mme Véronique Louis, demeurant rue du Jardin de la Fête, 54330 Omelmont, 50 / de Mme Valérie