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46 610 résultats pour « article L3121-56 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000045309116
Article 4 Le président assure la direction de l'université Paris Cité.
LEGIARTI000025671448
GRAVES B 63 PESSAC-LÉOGNAN B 58 ENTRE-DEUX-MERS B 73 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 73 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 67 BORDEAUX avec sucres résiduels B 72 BORDEAUX SUPÉRIEUR B 56
Article Annexe
Article 22 1.
Article Annexe 4
et de latitude 43° 11 37'' (Nord) ; Point E : le point de coordonnée de longitude 05° 13 06'' (Est) et de latitude 43° 11 31'' (Nord) ; 2° Pour les calanques de Riou/Podestat/Pointe du Vaisseau : Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 21 56
Article L141-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49
III. - Par dérogation aux articles L. 141-3 et L. 141-4, dans les collectivités mentionnées au I du présent article, le président de la collectivité et le représentant de l'Etat dans la région élaborent conjointement le projet de programmation pluriannuelle
Article 77
-Le I de l'article 26 et les articles 28 et 32 sont applicables dans les îles Wallis et Futuna. III.-Les articles 28, 32 et 61 sont applicables en Polynésie française. IV.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82
en application des articles L. 2113-1 à L. 2113-3 du code des transports ; d) Réseau routier.
Article 9
Par dérogation aux articles D. 4311-56 et R. 4311-57 du code de la santé publique dans leur rédaction issue du présent décret et jusqu'aux élections organisées en 2020, ces conseils sont constitués pour moitié de conseillers déjà élus au scrutin uninominal
Article 16
Ce calcul est réalisé conformément aux articles 53 à 56 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé. Cette hauteur, qui ne peut être inférieure à 10 mètres, est fixée dans l'arrêté préfectoral d'autorisation.
Article R444-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 75
Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I R. 410-1 R. 413-1 R. 414-2 R. 414-5 et R. 414-6 Au titre II R. 421-1 à R. 421-5 R. 421-7 et R. 421-8 R. 421-9 du décret n° 2025-539 du 13 juin 2025 R. 421-10 à R. 421
Article R445-2
Article R446-2
Article 17-1
d'un avis favorable du jury d'école de l'Ecole nationale de l'aviation civile, dans le corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne en qualité d'élève conformément aux dispositions du d du I de l'article 6 du décret n° 91-56
Article 5
Titre VI : DISPOSITIONS FINALES, Art. 55, Art. 56, Art. 57 II. - Lorsque la sécurité du pays est menacée et que des troupes ou du matériel militaire doivent être dirigés d'urgence vers l'un des points du territoire national accessible par le mode
LEGIARTI000020094934
969,22 Ile-de-France (hors AP-HP) 2 092 093,69 570 526,13 81 488,10 Languedoc-Roussillon 478 911,21 221 981,22 57 907,49 Limousin 204 306,03 89 496,85 35 664,69 Lorraine 572 695,10 242 288,13 52 183,16 Midi-Pyrénées 585 066,96 289 204,63 56
LEGIARTI000021330298
Bar-le-Duc 1er décembre 2009 56 ― Morbihan. Pôle de recouvrement spécialisé du Morbihan. Vannes 1er décembre 2009 62 ― Pas-de-Calais. Pôle de recouvrement spécialisé du Pas-de-Calais. Arras 1er décembre 2009 68 ― Haut-Rhin.
Article 57
43 à 53 et celles contenues dans les arrêtés du ministre chargé de la mer ou du ministre chargé du transport des matières dangereuses pris en application des articles 54 et 56 du présent décret ; 3° Pour tout loueur et responsable d'organisme ou d'association
Article 235 ter XB
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 61
L. 524-6-1 ou L. 524-6-2 du code rural et de la pêche maritime, le chiffre d'affaires s'entend de celui figurant dans les états financiers consolidés ou combinés établis en application de ces articles.
Article ANNEXE
Article 1er.
Article L775-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 80
-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des dispositions prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau
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