différents appareils de mesure des laboratoires, utilisés pour la mise en œuvre des mesures et analyses prescrites par le présent arrêté, font l'objet d'une maintenance, d'une vérification de leur bon fonctionnement et d'un étalonnage selon des fréquences

Article 59

—

Une fois cette corrélation correctement définie et justifiée, cette corrélation est confirmée périodiquement par une mesure des émissions dont la fréquence est justifiée par l'exploitant.

Article 221-V/18

—

s'assurer que les données statiques relatives au navire ont été correctement programmées et que l'échange de données avec les capteurs connectés s'effectue sans erreurs et de vérifier le fonctionnement du matériel radioélectrique en mesurant les fréquences

Article 12

—

Ces exploitations sont visitées par le vétérinaire sanitaire : ces visites seront poursuivies jusqu'à la levée des mesures selon une fréquence déterminée en fonction de la gravité de l'épizootie.

Article 14

—

au travail des étrangers ; 6° Sécurité et ordre publics, notamment maintien de l'ordre ; prohibitions à l'importation et à l'exportation qui relèvent de l'ordre public et des engagements internationaux ratifiés par la France ; réglementation des fréquences

Article 15

—

pour le début effectif des émissions, le temps maximal consacré à la diffusion de messages publicitaires est porté à douze minutes pour une heure d'horloge donnée ; 2° Pour les éditeurs de services distribués par les réseaux n'utilisant pas des fréquences

Article 20

—

Le candidat peut, dans ce cas, obtenir une définition détaillée des caractéristiques des capacités, notamment la fréquence, le volume et la qualité des sillons, qui sont mises à sa disposition pour la durée de l'accord-cadre.

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 08

Code de procédure pénale

Il visite les locaux de garde à vue chaque fois qu'il l'estime nécessaire et au moins une fois par an ; il tient à cet effet un registre répertoriant le nombre et la fréquence des contrôles effectués dans ces différents locaux.

Article Annexe

—

Tableau récapitulatif des missions d'évaluation initiale interne et externe des opérateurs de la filière STRUCTURES MISES EN PLACE CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable Fréquence de contrôle Fournisseur ou détenteur

Article R521-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 04

Code de l'environnement

de commutation électrique contenant des gaz à effet de serre fluorés, de ne pas faire installer ces équipements par une personne certifiée en méconnaissance de l'article R. 521-62 ou de ne pas faire contrôler l'étanchéité de ces équipements aux fréquences

Article L114-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12

Code de l'action sociale et des familles

dispose, identifie nominativement les établissements, les services mentionnés à l'article L. 312-1 ou les dispositifs prévus à l'article L. 312-7-1 correspondant aux besoins de l'enfant, de l'adolescent ou de l'adulte, et précise la nature et la fréquence

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

° Recueil des observations de toute nature susceptibles de concourir à la connaissance de l'état de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

Code de la santé publique

connaissance est nécessaire pour une utilisation efficace et sans risque du médicament ou du produit ; 4° Les instructions nécessaires pour un bon usage, en particulier : a) La posologie ; b) Le mode et, si nécessaire, la voie d'administration ; c) La fréquence

Article Annexe IX

—

Données d'activité Production d'aluminium primaire NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES Durée des effets d'anode (DEA) La durée des effets d'anode par cuve-jour représente la fréquence d'effet d'anode [nombre d'effets d'anode/cuve-jour

Article Annexe I

—

indiqués dans le tableau ci-après pour la bande considérée : DONNÉES ÉTABLIES SUR LA BASE D'UNE ACQUISITION MINIMALE DE 10 S 50 Hz à 315 Hz 400 Hz à 1 250 Hz 1 600 Hz à 8 000 Hz 10 dB 5 dB 5 dB Les bandes sont définies par fréquence

Article Annexe

—

informations méteorologiques (VFR). 091 04 00 00 Actions à entreprendre en cas de panne de communications. 091 05 00 00 Procédures d'urgence et de détresse. 091 06 00 00 Principes généraux de la propagation des ondes VHF et allocation des fréquences

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Conseil d'Etat ; – au maintien d'un niveau adéquat de compatibilité électromagnétique entre équipements et installations de communications électroniques, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat ; – à une utilisation efficace des fréquences

Article 332-2.02

—

Un secteur de visibilité de 225° sans angle mort doit être centré sur l'arrière du navire ; c) aucun composant de DAHMAS ne doit utiliser la fréquence radioélectrique 121,5 MHz.

Article 180-02

—

vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires : a) Soit selon un horaire publié ; b) Soit avec une régularité ou une fréquence

Article 228-10.03

—

Les navires doivent être pourvus d'une installation radar capable de fonctionner dans la bande de fréquences 9 GHz. 7. [Libre] 8.

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