Maranges 1er cru B 56 Meursault B 53 Meursault 1er cru B 52 Monthelie B 57 Monthelie 1er cru B 55 Pernand-Vergelesses B 59 Pernand-Vergelesses 1er cru B 57 Puligny-Montrachet B 57 Puligny-Montrachet 1er cru B 55 Saint-Aubin B 59

Article 4

—

2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, à l'exception de ceux pour la fourniture desquels l'annonceur est agréé ou autorisé pour la fourniture de services sur crypto-actifs conformément à l'article 59

Article R321-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 64 > 97

Code de la construction et de l'habitation

-Le préfet de région et le préfet de département sont les délégués territoriaux de l'agence pour son action respectivement dans la région et le département, notamment dans les conditions fixées à l'article 59-2 et aux deux premiers alinéas de l'article

Article 1

—

la sécurité du site 1 Responsable de l'internat Allier (03) Bellerive-sur-Allier 1 Sous-total responsable de l'internat 1 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies Direction : directeur Nord (59

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

dite "Liste I" (18 substances) 1 Aldrine. 309-00-2 12 Cadmium et composés. 7440-43-9 13 Tétrachlorure de carbone. 56-23-5 23 Chloroforme. 67-66-3 46 DDT (y compris les métabolites DDD et DDE). 50-29-3 59

LEGIARTI000042970238

—

SAINT-DIZIER-Echelon spécial 1 54-MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL 1 LUNEVILLE 1 55-MEUSE VERDUN-Echelon spécial 1 57-MOSELLE SARREBOURG 1 SARREGUEMINES 1 FREYMING-MERLEBACH 1 59

Article 6

—

Annexe -Décret n° 2010-59 du 18 janvier 2010 Art. 2 Code de la sécurité sociale D. 412-79

LEGIARTI000029064887

—

académique des langues régionales Article D. 312-33 du code de l'éducation Commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères Article D. 312-24 du code de l'éducation Conseil national de la vie lycéenne Article D. 511-59

Article Annexe 2

—

Loire-Atlantique (44) apporte son concours au comité technique suivant : -comité technique spécial du casier judiciaire national ; 5° Outre les comités techniques visés au 1°, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental du Nord (59

Article 2-5

—

établissements et installations référencés “Roland Garros Stadium” (RGA), situés entre l'avenue de la Porte-d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 59

Article 12

—

conseil général" ; 5° A l'article 21, au lieu de : "ministre de l'intérieur", lire : "le président du conseil général" ; 6° A l'article 25, paragraphe 1, au lieu de : "dont le coût ne peut être inférieur au prix fixé par l'article 14 du décret n° 59

Article 223 a-V/03

—

Conformément à la directive 2002/59/CE du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil (23), les navires appartenant aux catégories suivantes

Article 1

—

conformément aux normes énoncées à l'annexe 16 de la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944, est supérieur à la valeur de 99 EPNdB ne peut quitter le point de stationnement en vue d'un décollage entre 0 heure et 4 h 59

Article 83

—

et les paris sportifs perçus au profit de l'Agence nationale du sport chargée de la haute performance sportive et du développement de l'accès à la pratique sportive, Art. 1609 novovicies, Art. 1609 tricies -Loi n° 99-1172 du 30 décembre 1999 Art. 59

Article 5

—

92 308 134,04 6 654 951,00 Pilotage et activités de développement des publications 81 271 694,61 7 121 294,00 Augmentation du fonds de roulement 37 166 236,89 37 166 236,89 Total 2 274 050 685,56 2 274 050 685,56 58 498 319,95 59

Article L22-10-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 90

Code de commerce

. 225-197-1 que si la société remplit au moins une des conditions suivantes au titre de l'exercice au cours duquel sont attribuées ces actions : 1° La société procède, dans les conditions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-5 et L. 22-10-59

LEGIARTI000031642797

—

15 000 à 29 999 habitants De 3 000 à 5 999 2 De 30 000 à 99 999 habitants De 6 000 à 19 999 4 De 100 000 à 149 999 habitants De 20 000 à 29 999 5 De 150 000 à 199 999 habitants De 30 000 à 39 999 6 De 200 000 à 299 999 habitants De 40 000 à 59

Article 881 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 43

Code général des impôts

mentionnées à l'article 1048 ter du code général des impôts ; 16° Pour la publication de chaque déclaration établie pour l'application des articles L. 526-1 à L. 526-3 du code de commerce ; 17° Pour l'inscription des avenants prévus par l'article 59

Article R515-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 20

Code de l'environnement

et des eaux souterraines, concernant notamment les moyens nécessaires à l'entretien et à la surveillance périodique des mesures prises afin de garantir cette protection ; f) S'agissant des substances ou mélanges visés au 3° du I de l'article R. 515-59

Article Annexe I

—

Saint-Sardos R 60 Saint-Sardos Rs 60 Brulhois R 60 Brulhois Rs 65 AOC Béarn R 55 AOC Béarn Rs 55 AOC Béarn B 55 AOC Jurançon vins secs B 65 AOC Jurançon B 43 AOC Madiran R 59 Tursan R 63 Tursan Rs 68 Tursan B 68 Saint-Mont

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