[A], commissaire-priseur, en vue de sa vente aux enchères publiques, et présenté comme un « exemplaire original » ; que Mme [M]-[L], autre petite-nièce de l'artiste, estimant qu'il constituait une reproduction

Abel, petit-fils de M. A... et père de M. Daniel F..., ainsi que Mme Edwige B... épouse D..., petite-fille de M.

conseil de prud'hommes ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme X..., agissant en qualité de mandataire de la liste de candidats "CIDUNATI liste d'unité patronale des petites

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 Le syndicat des copropriétaires de la résidence du Petit

X... ne peut prétendre au bénéfice de l'exemption de l'application du règlement CE du 26 novembre 1996 prévu en son article 2 lorsqu'il s'agit "de petites quantités de produits cédés directement par le

époux [P] [V] sont décédés respectivement les 4 février 2005 et 26 juillet 2010, laissant pour leur succéder leurs filles [C], [L] et [Q], ainsi que, par représentation de leur fils [P], précédé, leurs petits-fils

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Petit Bâteau, société anonyme, dont le siège est ..

la loi; Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu les articles 205 et 207 du Code civil ; Attendu que l'obligation alimentaire des grands-parents au profit des petits-enfants

consécutives à la rupture des relations contractuelles, indemnité d'aide aux vacances, dommages-intérêts et remboursement de frais ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir statué infra petita

de l'appelant et sursis à statuer sur l'évaluation du préjudice subi par l'intimée, décide d'évoquer et de fixer directement le montant des dommages-intérêts qu'en considérant qu'il y avait un ultra petita

parcelle ; qu'en jugeant, au terme de son dispositif, que les consorts [J] ne démontraient pas être propriétaires, serait-ce en partie de la parcelle B [Cadastre 2], la cour d'appel a statué ultra petita

les époux Z..., propriétaires d'un domaine rural donné à ferme aux époux Y..., ont, le 9 novembre 1983, fait délivrer congé à ces derniers pour le 11 novembre 1985, à fin de reprise au profit de leur petit-fils

Z..., et ses deux petites-filles, Mmes H... et T..., venant par représentation de leur père A... T... W..., prédécédé ; que Mme B...

Petit - R.

[B]-[R], son petit-fils, d'autre part, par Mme [A] [B], sa fille. Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 2.

Michel X..., institué légataire universel, et deux petits-enfants venant en représentation de leur père prédécédé, M.

N..., et leur petite-fille, Mme K... N..., venant en représentation de son père, T...

Si on me demande à qui j'ai fait le chèque de 215 € je l'ai fait à [V] pour que mes 4 petits enfants aient le même chèque.' La présence de sa soeur, que M.