sa disposition professionnelle par son employeur un préjudice, tant matériel (gravage, stockage des fichiers personnels), que moral (utilisation de la messagerie de l'entreprise, découverte des photographies

volontaires de grossesse ; que dès qu'une personne-agent hospitalier ou patient-se présentait à l'entrée du couloir, chacun brandissait dans sa direction des affiches en papier portant, agrandies, des photographies

commises et leur imputabilité à Audrey X..., étant en outre rappelé que Malika Y... l'a reconnue et que Christian Z... l'a vue s'enfuir vers la gare, ce qui n'est nullement en contradiction avec les photographies

freinage tardif matérialisé par la trace de 6,50 m, que la jante de la roue avant de la moto d'une marque réputée pour sa solidité est très largement détériorée ce qui est très visible sur les photographies

comparaison des constats d'huissier de justice dressés le 25 août 1985 par Me X... et le 9 juin 1986 par Me C... rapporte la preuve de l'existence de déteriorations qui ressortent également des photographies

soulevé devant les premiers juges; qu'il résulte au fond des éléments de l'enquête que la majeure partie des objets et du mobilier se trouvant chez Franck Z... ressemble à ceux représentés sur les photographies

conséquence, de prononcer les nullités qui s'imposaient ; "alors, de seconde part, que la Cour était saisie de conclusions faisant valoir que les poursuites avaient pour unique fondement la prise de photographies

parti sur le côté et s'était déporté sur la gauche ; " alors que, d'une part, les constatations matérielles relevées dans un procès-verbal d'accident de la circulation assorti d'un plan et de photographies

selon lequel la configuration des lieux et les circonstances de temps qui ont entouré la commission des faits rendaient ceuxci " manifestement " invraisemblables " doit être écarté, l'examen des photographies

participé à une association formée en vue d'un trafic de stupéfiants ; " aux motifs, d'une part, que dans le studio situé... fut saisi un moulin portant des traces d'héroïne et un passeport dont la photographie

de pénétration vaginale, sans toutefois exclure une tentative de pénétration d'ordre sexuelle ; que le prévenu proteste de son innocence et dit qu'il ne peut avoir commis de tels faits ; que les photographies

d'extraction de fouille à corps et de placement sous contrôle judiciaire (D. 47 et D. 48), les procès-verbaux d'audition (D. 43, D. 44, D. 45, D. 46), le procès-verbal de recherches dactylostopiques et photographiques

-qui avait réfuté le témoignage de Christine C... en soutenant qu'elle n'avait fait sa connaissance qu'après la transaction-connaissait en fait celle-ci depuis mars 1996, comme en attestent les photographies

été interpellé à Nogent-sur-Marne le 18 novembre 1998, alors qu'il effectuait une démarche administrative à la sous-préfecture ; qu'il était en possession d'un faux passeport grec supportant sa photographie

de cassation, pris de la violation des articles 81, 186 et 197 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué constate que les clichés photographiques

fondement de l'article 24 bis de la loi du 31 décembre 1913 en omettant de préciser que cet objet se trouve chez un particulier qui désire en conserver la propriété et en joignant au dossier une photographie

. ; que les photographies prises démontrent l'existence d'un chantier arrêté et d'une construction semblable à celle qui existe actuellement ; les mesures établissent un dépassement de surface ; "alors

empêchant sa chute dans le vide en violation des articles 5 dernier alinéa et 17 du décret du 8 janvier 1965; que la description du pont roulant et de la passerelle faite par les enquêteurs et les photographies