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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Elle a consulté également le Dr Françoise S..., rhumatologue qui le 16 mars 2016 écrivait : "les radiographies des mains et des poignets sont sans particularité.

Source officielle

Page 40 sur 177

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CA

10e Chambre

60348629690939739991e89f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

[C] ressentant des douleurs persistantes, un bilan radiographique a été effectué le 30 août 2010 qui a révélé un descellement de la prothèse qui a été retirée le 29 novembre 2010 par M. [W].

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202829_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

C a consulté son médecin traitant le 8 avril 2015, puis fait réaliser, le 15 avril 2015, de nouvelles radiographies des deux coudes, qui ont mis en évidence des fractures des deux têtes radiales droite

Source officielle
CA

3ème chambre

6a17ce8dcdc6046d47308a38

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Selon la radiographie qui a été pratiquée immédiatement après les faits, l'enfant a subi une « fracture décollement épyphisaire de type saltère II de la base du premier métacarpien ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c9ecdc6046d4726eed6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

intervention chirurgicale le 26 janvier 2009 afin de lui permettre une augmentation de sa capacité respiratoire, mais pour autant, ses douleurs se sont aggravées ; - elle effectue régulièrement des radiographies

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Les seuls éléments médicaux versés aux débats par l'assuré sont bien postérieurs à la date de consolidation pour se limiter au: * compte-rendu de l'examen des radiographies [5] du rachis et des membres

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163255

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

6) l'ensemble des examens de laboratoire, préopératoires, et postopératoires, les résultats des examens biologiques anatomopathologiques, bactériologiques, et antibiogrammes ; 7) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494585

Admin. suprême

17 janvier 2011

17 janvier 2011

traiter son surpoids, a ressenti le 18 février 2001 au matin des douleurs épigastriques soudaines et violentes ; qu'elle s'est rendue vers 14 heures au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard où une radiographie

Source officielle
CC

soc

6079b1f59ba5988459c546a1

Cassation

29 janvier 1965

29 janvier 1965

PRESENTAIT UNE MALFORMATION CONGENITALE DE LA HANCHE GAUCHE ; QU'UNE RADIOGRAPHIE DU 5 JUILLET 1948 MONTRE UNE TRES IMPORTANTE DEFORMATION DE LA TETE FEMORALE ET UNE APLASTIE COTYLOIDIENNE ; QU'IL

Source officielle
TA

chambre des référés

DTA_2301853_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

titre subsidiaire au fond, l'équilibre financier du contrat est assuré dès lors que le titulaire verse une rétribution au CHU de Nîmes et se rémunère sur l'argent produit par la destruction des radiographies

Source officielle
CC

civ1

60794bd69ba5988459c44045

Cassation

20 février 1979

20 février 1979

Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la dame A... qui souffrait d'un sciatique, fut adressée par son médecin traitant le docteur Z... au docteur X..., radiologiste, pour que celui-ci pratique une radiographie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007988243

Admin. suprême

29 janvier 1999

29 janvier 1999

X..., concernant la falsification de clichés radiographiques, et en se bornant, s'agissant des autres griefs relatifs aux anomalies d'exécution et de facturation, aux cotations abusives, aux faux schémas

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115438

Admin. suprême

23 novembre 2012

23 novembre 2012

En outre, le requérant souligna que le procureur n’avait pas consulté ni sa fiche médicale tenue par le service des urgences ni la radiographie aux rayons X effectuée par ce service le 12 juillet 2009.

Source officielle
CC

comm

61372314cd58014677405278

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

reprochant de n'avoir pas communiqué cette information à la société Space, la cour d'appel a encore violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu qu'après avoir constaté que les examens radiographiques

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2200728_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

de service à l'origine d'une incapacité physique permanente de 13 % ; - l'allocation temporaire d'invalidité lui est refusée malgré les expertises du Dr B et du Dr A ; - c'est à tort qu'une radiographie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200985_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il produit le compte-rendu d’une radiographie pulmonaire, qui a été réalisée le 7 août 2017 sur indication d’un traumatisme costal et qui n’a rien révélé, ainsi que le bilan d’une échographie réalisée

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2200246_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

S'il résulte des comptes-rendus de radiographies du 1er octobre 2019, du 27 août 2020 et du 5 octobre 2021 que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217708_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Cependant, par les pièces qu'elle produit au dossier, à savoir un compte rendu de radiographie de la cheville gauche, une attestation de son époux et une de sa fille, datées du 21 octobre 2021, soit trois

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02930_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

En tout état de cause, si l'état de santé du requérant est corroboré par les pièces qu'il verse au dossier, et notamment un certificat médical établi le 5 octobre 2020 ainsi que des radiographies, il ne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Kasatc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2018:0911JUD006154109

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Diagnostic radiographique médical   : scoliose.   » 14.

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