Brillet, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Axa France IARD et GCC, de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France, de la SAS

Alain X... à son domicile et à propos de laquelle elle déclarait, sans au demeurant l'établir, qu'elle lui avait été adressée par erreur.

Alain Z..., M. Alain A..., M. Patrick B..., M. Marc C..., M. Patrick D..., M. Yvon E..., M. F... G..., M. Jean-Paul H..., M. Arnaud I..., M.

Alain Y..., demeurant ..., M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., M. A..., demeurant ..., M. Z..., demeurant ... (11ème) ; M.

Les pièces d'état-civil versées aux débats établissent qu'Alain X... est né le 14 janvier 1942 de Joseph X... et de Françoise Y..., son épouse. Le divorce des époux X...

ALAIN JAUME anciennement EARL ALAIN JAUME, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Bruno

[E] sont propriétaires d'un terrain constructible situé dans la commune de [Localité 4] sur lequel ils ont souhaité faire construire une maison à ossature bois.

Alain Pitoun, domicilié à Pau (Pyrénées-Atlantiques), Palais des Pyrénées, 2°/ la société Promosud, dont le siège social est à Pau (Pyrénées-Atlantiques), Palais des Pyrénées, en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond A..., demeurant à Devrouze, Saint-Germain-du-Bois (Saône-et-Loire), en cassation

[Y], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Pety, conseiller, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat du syndicat des copropriétaires du centre commercial de Chambray II, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société des

: CP/ CL ARRÊT N 16/ 145 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de SAINT DENIS en date du 19 Février 2014, rg no F12/ 00602 APPELANT : Monsieur David Jean Alain

./ BENOIT Olivier , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SOCIETE X , Sans avoué constitué SARL Y...

Société FLEURY MICHON représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ Fabrice Y....

Dans cette optique, elle a mandaté la société Alain Ferrand (ci-après SAS Alain Ferrand) exerçant sous le nom de Couverture Dunoise qui a établi un devis le 12 juillet 2017 pour un montant total de 7 847,36

Alain X... et à Mme Jeannine X... épouse Y..., enfants de M.

que l'absence de notification de l'échange en jouissance par le preneur à la bailleresse, à partir de l'entrée en vigueur du statut du fermage en 1996, justifiait la résiliation du bail, en a déduit à bon

Alain Y..., et autres, défendeurs à la cassation ; M.