Codes de loi français

Article Annexe I

Dans ce cas les concentrations retenues doivent être clairement indiquées dans la notice d'utilisation ; c) Exigences particulières : L'anti-C doit agglutiner dans sa technique d'utilisation les globules rouges ayant l'antigène C et dépourvus de l'antigène

Article 1

Ces bornes doivent être clairement séparées et repérées par une signalisation appropriée. Les tableaux d'arrivée de courant doivent également être équipés d'une enveloppe de protection de degré IP 2X.

Article Annexe I a

- Les éléments nouveaux sont clairement mis en évidence dans un rapport succinct. - L'accueil est effectué selon les règles d'usage. - L'expression du besoin est précise et sans ambiguïté. - L'information donnée est correcte et adaptée.

Article ANNEXE II

Dans ce cas, ils sont clairement identifiables. Par exception aux distances horizontales d'éloignement de l'emplacement réservé au public précisées dans le tableau du présent point SAP. OPS. 305 : SAP.

Article Annexe 2

Finalités des enseignements Les enseignements d'information et gestion ont pour objectifs principaux de permettre aux élèves : - de se construire une représentation claire de l'ensemble des activités d'une organisation ; - de comprendre le rôle des méthodes

Article Annexe 2

FR628 Tarn-et-Garonne. 82001 Albefeuille-Lagarde ; 82002 Albias ; 82008 Auvillar ; 82027 Campsas ; 82029 Castanet ; 82033 Castelsarrasin ; 82037 Caussade ; 82038 Caylus ; 82039 Cayrac ; 82040 Cayriech ; 82044 Corbarieu ; 82054 Espalais ; 82065

Article 221-II-2/13

doivent être utilisables en toute sécurité à tout moment et être dégagées de tout obstacle ; et .3 des aides supplémentaires pour l'évacuation doivent être prévues lorsqu'elles sont nécessaires pour faciliter l'accessibilité, donner des indications claires

LEGIARTI000030741894

Pour chaque antenne et/ ou pour chaque extrémité de câble rayonnant, un point de référence est clairement repéré sur le plan annexé au rapport de vérification.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Le bailleur s'engage à remettre au preneur un document faisant clairement apparaître le montant du loyer, des sommes accessoires, et, en cas de versement de l'aide personnalisée au bailleur, également celui de cette aide.

Article 1

Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride.

LEGIARTI000051471596

Hérisson (03127) ; Huriel (03128) ; Hyds (03129) ; Isle-et-Bardais (03130) ; Isserpent (03131) ; Jaligny-sur-Besbre (03132) ; Jenzat (03133) ; Laféline (03134) ; Lalizolle (03135) ; Lamaids (03136) ; Langy (03137) ; Lapalisse (03138) ; Lavault-Sainte-Anne

LEGIARTI000024599214

Comprendre, réagir et parler en interaction orale Être capable d'interagir de façon simple et claire Exemples d'interventions Exemples de formulations pour les variantes de Guadeloupe Guyane Les termes en gras sont des variantes libres

Article Annexe IV

: - que l'expérimentation est ouverte et que diverses pistes sont explorées ; - que la proposition est formellement satisfaisante et qu'elle correspond à un cahier des charges limité ; - que les choix sont justifiés ; - que la présentation est claire

LEGIARTI000050799915

S’agissant du financement de l’opérateur France Travail, les signataires de la présente convention considèrent qu’il est indispensable de mettre en place une programmation budgétaire pluriannuelle partagée, basée sur une allocation de ressources claire

Article Annexe

Un groupe de numéros sur le C.A.A. de rattachement du contrôleur de réseau de l'exploitant clairement défini, par exemple par tranches de centaines ou de milliers du plan de numérotage local, est affecté à l'exploitant.

Article Annexe

Par ailleurs, il convient de distinguer clairement les ressources de l'État, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale ainsi que leur mode de fonctionnement (recrutement de fonctionnaires nationaux ou territoriaux dans un cas, administrateurs

Article Annexe 1

Ce débit sera clairement indiqué dans les conclusions ainsi que la vitesse de rotation du moteur.

Article Annexe I (suite)

) - Outils de communication - Numéros d'urgence - Situation(s) de communication professionnelle Expression claire, précise, pertinente, utilisant un vocabulaire professionnel adapté Attitudes professionnelles adaptées (écoute, courtoisie, sens de l'observation

LEGIARTI000028182007

L'opérateur fournit en outre aux utilisateurs une information claire et précise concernant notamment l'exclusion du périmètre du service universel des frais d'adduction des constructions, des terrains aménagés ou des lotissements aux équipements de réseaux

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Le bailleur s'engage à remettre au preneur un document faisant clairement apparaître le montant du loyer, des sommes accessoires, et, en cas de versement de l'aide personnalisée au bailleur, également celui de cette aide.