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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2107680_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A a été regardé par le maire de Blacé comme relevant du g) de l'article R. 421-9 précité.
Source officiellecr
6079a7f69ba5988459c4b6af
26 mai 1976
26 mai 1976
AVANT LE CARREFOUR DANS L'AXE DE MARCHE DU PREVENU, QU'IL ETAIT VISIBLE ET QU'IL IMPORTAIT PEU QU'IL N'AIT PAS ETE PRECEDE D'UN DISPOSITIF DE PRESIGNALISATION OU SUIVI PAR L'APPOSITION D'UNE BANDE BLANCHE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323656_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré les 12 octobre 2023, la société par actions simplifiée Parc éolien des Blanches Fosses, représentée par Me Lazerges et Lerebour demande au tribunal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100351
1 avril 2015
1 avril 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Blanche X... est décédée le 14 janvier 2006 laissant pour lui succéder ses trois enfants :
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-211897
24 août 2021
24 août 2021
autres « notes blanches » ont été produites au cours de la procédure interne. 13.
Source officiellepl
60793acd9ba5988459c3c2b5
14 octobre 1977
14 octobre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'EN JUILLET 1960, BLOCH, DOMICILIE A STRASBOURG, FUT ENGAGE COMME REPRESENTANT A LA COMMISSION POUR L'EST DE LA FRANCE PAR LA SOCIETE FILTEX DONT
Source officielleciv3
61372158cd580146773f2ff6
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Mamadou X..., demeurant actuellement ... aux Mureaux (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1988 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit de la société "La Vigne blanche", dont
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d4b
18 mai 1993
18 mai 1993
Claude X..., déléguésyndical CGT de la société La Blanche Porte, domicilié 6,rue de Calais à Tourcoing (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1992 par letribunal d'instance de Tourcoing,
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa983b6868ad1f98377c
10 avril 2025
10 avril 2025
Il est ainsi établi un préjudice dont la SCI la Maison Blanche et l'Arlésienne est bien fondée à solliciter l'indemnisation et ce du fait du comportement fautif de Mme [D] [O].
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300065
10 janvier 2012
10 janvier 2012
l'expropriation dans sa rédaction issue du décret n° 2005-467 du 13 mai 2005 ; Attendu que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 février 2010) fixe les indemnités revenant à la société La Bastide blanche
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61609208db7ff645d8566486
17 octobre 2014
17 octobre 2014
; le terme ' SUPER' dans une typographie blanche imitant l'écriture manuscrite entourée de cinq traits blanc ; les termes ' DRY' et ' SERVICE ' en lettres majuscules blanches sur fond rouge ; des caractères
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162e83d7dc295bdec6a5716
13 septembre 2012
13 septembre 2012
BLACE FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistée de Maître Marc
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007777946
28 septembre 1990
28 septembre 1990
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 novembre 1986 et 12 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE MAISON-BLANCHE
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007620341
16 juin 1986
16 juin 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 novembre 1982 et 14 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Blanche X..., demeurant ... à Paris
Source officielleciv3
6079432c9ba5988459c416bd
9 juillet 1974
9 juillet 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE LA SOCIETE ANONYME "LES TELEPHERIQUES DE LA VALLEE BLANCHE" A, EN 1951, ENTREPRIS LA CONSTRUCTION DU TELEPHERIQUE
Source officielleciv3
607943629ba5988459c4228e
19 janvier 1977
19 janvier 1977
2 SEPTEMBRE 1965, LA DAME Y..., AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA DAME X..., EPOUSE BARRAS, A ACQUIS DE LA SOCIETE L'ENTREPRISE GENERALE BARLET ET FILS, LES LOTS 45 ET 46 DE L'IMMEUBLE LA VALLEE BLANCHE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300979
7 octobre 2008
7 octobre 2008
SEMAVO du 5 mars 2007, n'était pas tenue de motiver spécialement sa décision sur la recevabilité du mémoire déposé par celle ci le 31 mai 2006, dès lors que la société civile immobilière Echorad Dame blanche
Source officiellechambre 1-8
69cf5688cdc6046d47f30bf9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INITIATION facture à la société Black Sand les loyers correspondants pour un montant total de 595.360,51USD, laquelle les verse sur le compte courant d'INITIATION chez CACIB.
Source officiellePPEP Référés JCP
6868410f4965b5d9df3271da
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ANOUK BLOCH IMMOBILIER a fait signifier à Monsieur [M] [O] le 3 décembre 2024 un commandement de payer visant la clause résolutoire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01841_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
secours a demandé au tribunal administratif de Marseille d'enjoindre à la métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) de communiquer le prix versé à l'association de Marseille des secouristes (AMS) Croix Blanche
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